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12 408 résultats pour « Gaush »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

65aa2d39009f81000890db4a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La lésion imputable est une contusion sur un traumatisme au pouce gauche. Le 27 novembre 2019 apparaît une tendinopathle du pouce gauche.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

REINHARD, Gaushen

SIREN 853736403GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

05/02/2020

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de80676b73dd81b973b8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

unicompartimentale externe, consistant en « une limitation modérée de mobilité du genou gauche et une amyotrophie quadricipitale gauche avec algies résiduelles ».

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6036bb6ca656b65bacbaa45d

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Par ailleurs, Monsieur [I] détenait avec Monsieur [R] outre le capital de la société COURTAGE RIVE GAUCHE, celui de la société RIVE GAUCHE PATRIMOINE, de l'association CAP 2000 et de la mutuelle CAP santé

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f42cdc6046d4709bb89

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le 10 juillet 2019, le praticien conseil de la CPAM indiquait que les maladies professionnelles suivantes': canal carpien droit, canal carpien gauche, maladie de Kienböck gauche et scapulalgie gauche n'étaient

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

652f78dcb0532083189959fd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

gauche en cours de bilan » et d'une « impotence fonctionnelle totale ».

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01648_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

La perte de vision de l'œil gauche étant en lien avec l'évolution du glaucome agonique, M.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63ca42889066fd7c90fc2497

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de sa prothèse gauche et à une ostéosynthèse du fémur.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de81676b73dd81b973bc

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

et de la tête radiale gauche opérée ; fracture de l'articulation inférieure des 2 radius droit et gauche ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa9635

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

eu égard aux douleurs résiduelles et à l'impossibilité de se servir de son bras gauche normalement.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060828558704f52e682f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle ajoute que si le certificat médical initial ne fait état que d'un traumatisme du poignet gauche, le premier certificat de prolongation et les suivants font état d'une traumatisme du 4ème doigt gauche

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6440d7eee704a005d1ed6f96

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Le 15 juin 2018 l'expert, le Docteur [H] [J] dépose son rapport et conclut que la lésion affectant l'épaule gauche ne relève pas du tableau 57 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

61635154a2ead9ed860b6f64

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

[IY], habitant au cinquième gauche, puis de Mlle [D] qui lui avait succédé ainsi que de Mme [B], au troisième gauche, à qui a succédé Mme [P] [T] ; qu'elle mentionne que M et Mme [FU], demeurant au deuxième

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02800_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B relatives à la révision de sa pension pour séquelles de fracture de la cheville gauche : 2.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da0fcdc6046d47d91281

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 10 mars 2015 par le docteur [C] [M] constatait une « fracas pilon tibial gauche ».

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6867638ea9510a2e90cf2510

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Un certificat médical initial du 9 février 2019 du Centre hospitalier de [Localité 6] constatait une entorse du genou gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b7a

Appel

8 avril 1999

8 avril 1999

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d4

Appel

8 avril 1999

8 avril 1999

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

Source officielle
CA

10e Chambre

61638ef00d12e998c06d9d58

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Il précise qu'au moment d'aborder la jonction avec l'autoroute A51 sur leur gauche, il était convenu que lui-même assurerait la protection arrière droite et monsieur [V] la protection arrière gauche.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03709_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Il a présenté, le 9 octobre 2017, une demande de révision de sa pension pour aggravation de l'infirmité " séquelles de méniscectomie externe du genou gauche ".

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364bad4e405357f749ea755

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[Y] entendait tourner à gauche pour emprunter la [Adresse 8].

Source officielle