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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
6348ff8b63d497adffda4037
13 octobre 2022
[T] du certificat médical initial, daté du 31 mars 2015 au certificat médical final du 8 mars 2016, mentionnant une gonalgie droite compatible avec la reprise du travail.
Chambre sociale
64a7afcc3bcaf505db696515
6 juillet 2023
En l'espèce, le certificat médical initial établi le 14 mai 2012 mentionne : "gonalgie gauche".
Chambre Sociale
67134c07208351cec658674b
18 octobre 2024
Elle affirme qu'à ce jour elle souffre toujours de gonalgies. Elle estime que le dépôt du rapport d'expertise constitue un élément nouveau permettant sa demande d'astreinte.
Chambre 4-8b
653a0646d0451e8318d0e937
20 octobre 2023
Scanner lombaire : discopathie dégénérative en L3-L4, L4-L5, et L5-S1. [...] gonalgie gauche chronique, chondropathie. Etat dépressif sévère sans hospitalisation.
14e Chambre
60321b5a0970dd52d7703a85
13 avril 2018
courrier à elle adressé le 2 décembre 2015 par la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches du Rhône, l'informant que son certificat médical de rechute du 9 septembre 2015 (aggravation des gonalgies
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01767_20230405
5 avril 2023
A B, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille n° 2202673 du 5 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 mars 2022 du préfet des Bouches-du-Rhône
Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf6a
26 septembre 2007
2000 également, en lien direct avec l'accident du 7 mars précédent et : - que, postérieurement au 18 décembre 2001, il a continué à se plaindre de lombalgies invalidantes post-chirurgicales et de gonalgies
Juge des référés
DCA_25DA00108_20250829
29 août 2025
Il en a résulté une importante gonalgie qui a persisté en dépit de soins médicaux dont notamment une méniscectomie pratiquée en avril 2014. Dans ce contexte, le 22 février 2016, M.
1ère chambre (Juge unique)
DCA_24BX00623_20240604
4 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 avril 2024, Mme C A épouse B, représentée par Me Gonand, conclut au rejet de la requête, et à ce que la société Electro-Nautic soit condamnée à lui verser la
1ère Chambre
66fce3d28d6ea26f688da68b
1 octobre 2024
retient notamment : - date de consolidation à la date de l'I.R.M. soit le 12 juin 2019 ; - DFP estimé à 19 % correspondant à la raideur lombaire moyenne sans complications neurologiques, aux gonalgies
6253cde4bd3db21cbdd94dda
28 janvier 2021
d'expertise médicale du 26 août 2014 diligenté par Docteur [P]-[X] consiste sur le plan somatique en des douleurs dorso-lombaires invalidantes avec difficultés à la station debout prolongée et des gonalgies
687733017032dd17d194bb7f
11 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le jour de l'accident fait état de gonalgies droites et prescrit des soins sans arrêt de travail jusqu'au 27 juin 2022.
Pôle 6 - Chambre 12
67947fd18ab253a8400fb205
24 janvier 2025
l'accident du 27 mars 2018 font état de séquelles fonctionnelles indemnisables au titre d'une plaie au genou droit, survenu sur un état antérieur révélé par l'accident du travail, consistant en des gonalgies
671b356c2edfb0b58c05ec05
24 octobre 2024
Il explique, en plus d'un moral en baisse, ressentir toujours des douleurs physiques qui sont objectivées par son médecin qui a relevé qu'il présentait des gonalgies en avril 2019 et par les constations
65b4b0b97ef77d000880b5c1
26 janvier 2024
accident du travail le 29 juin 2015, lequel a été pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels ; que le certificat médical initial établi le 29 juin 2015 a fait état d'une « gonalgie
Pôle 5 - Chambre 6
60349cacb4e7eb892ba6ce1c
4 novembre 2016
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND
6034ce3da1166ab88d0f78fc
22 septembre 2016
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND
6035ac2e3237d9104ae78533
18 mars 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, et Madame Muriel GONAND
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02405_20251106
6 novembre 2025
A... présentait des gonalgies bilatérales, alors qu’un hygroma au genou gauche ne saurait entraîner des douleurs au genou droit.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01849_20260504
4 mai 2026
D... souffre d’une cardiomyopathie associée à une hypertension artérielle et de gonalgies au niveau du genou droit, liées à une chondropathie fémoro-patellaire.
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DJOUNANG GONGANG, Tony
06/02/2025
Voir →
29/02/2020
GONGANG BLESSING, Blemondo
20/01/2019