CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

740 résultats pour « Gongang »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8b63d497adffda4037

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[T] du certificat médical initial, daté du 31 mars 2015 au certificat médical final du 8 mars 2016, mentionnant une gonalgie droite compatible avec la reprise du travail.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afcc3bcaf505db696515

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En l'espèce, le certificat médical initial établi le 14 mai 2012 mentionne : "gonalgie gauche".

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67134c07208351cec658674b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Elle affirme qu'à ce jour elle souffre toujours de gonalgies. Elle estime que le dépôt du rapport d'expertise constitue un élément nouveau permettant sa demande d'astreinte.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

653a0646d0451e8318d0e937

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Scanner lombaire : discopathie dégénérative en L3-L4, L4-L5, et L5-S1. [...] gonalgie gauche chronique, chondropathie. Etat dépressif sévère sans hospitalisation.

Source officielle
CA

14e Chambre

60321b5a0970dd52d7703a85

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

courrier à elle adressé le 2 décembre 2015 par la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches du Rhône, l'informant que son certificat médical de rechute du 9 septembre 2015 (aggravation des gonalgies

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01767_20230405

Admin. Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

A B, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille n° 2202673 du 5 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 mars 2022 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6a

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

2000 également, en lien direct avec l'accident du 7 mars précédent et : - que, postérieurement au 18 décembre 2001, il a continué à se plaindre de lombalgies invalidantes post-chirurgicales et de gonalgies

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25DA00108_20250829

Admin. Appel

29 août 2025

29 août 2025

Il en a résulté une importante gonalgie qui a persisté en dépit de soins médicaux dont notamment une méniscectomie pratiquée en avril 2014. Dans ce contexte, le 22 février 2016, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre (Juge unique)

DCA_24BX00623_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 avril 2024, Mme C A épouse B, représentée par Me Gonand, conclut au rejet de la requête, et à ce que la société Electro-Nautic soit condamnée à lui verser la

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3d28d6ea26f688da68b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

retient notamment : - date de consolidation à la date de l'I.R.M. soit le 12 juin 2019 ; - DFP estimé à 19 % correspondant à la raideur lombaire moyenne sans complications neurologiques, aux gonalgies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dda

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

d'expertise médicale du 26 août 2014 diligenté par Docteur [P]-[X] consiste sur le plan somatique en des douleurs dorso-lombaires invalidantes avec difficultés à la station debout prolongée et des gonalgies

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687733017032dd17d194bb7f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident fait état de gonalgies droites et prescrit des soins sans arrêt de travail jusqu'au 27 juin 2022.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67947fd18ab253a8400fb205

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

l'accident du 27 mars 2018 font état de séquelles fonctionnelles indemnisables au titre d'une plaie au genou droit, survenu sur un état antérieur révélé par l'accident du travail, consistant en des gonalgies

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

671b356c2edfb0b58c05ec05

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Il explique, en plus d'un moral en baisse, ressentir toujours des douleurs physiques qui sont objectivées par son médecin qui a relevé qu'il présentait des gonalgies en avril 2019 et par les constations

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b0b97ef77d000880b5c1

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

accident du travail le 29 juin 2015, lequel a été pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels ; que le certificat médical initial établi le 29 juin 2015 a fait état d'une « gonalgie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60349cacb4e7eb892ba6ce1c

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034ce3da1166ab88d0f78fc

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6035ac2e3237d9104ae78533

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02405_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A... présentait des gonalgies bilatérales, alors qu’un hygroma au genou gauche ne saurait entraîner des douleurs au genou droit.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01849_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

D... souffre d’une cardiomyopathie associée à une hypertension artérielle et de gonalgies au niveau du genou droit, liées à une chondropathie fémoro-patellaire.

Source officielle

Page 11 sur 37

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

DJOUNANG GONGANG, Tony

SIREN 881901649Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

06/02/2025

Voir →

Créations

DJOUNANG GONGANG, Tony

SIREN 881901649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

29/02/2020

Voir →

Créations

GONGANG BLESSING, Blemondo

SIREN 845208081GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

20/01/2019

Voir →