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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd97
27 avril 2023
27 avril 2023
LEANOVA [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Myriam GREGORI, Conseiller pour le président
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd99
27 avril 2023
27 avril 2023
[Adresse 2] pris en son représentant légal [Adresse 2] Le VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Myriam GREGORI, conseiller pour le président de chambre empêché, assistée de Laurence SENDRA
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63e913ef607c90ab672c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
barreau de PARIS, toque : C752 - N° du dossier 22-0091 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, conseillère en charge de la mise en état Assistée de Florence GREGORI
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a98
16 septembre 2014
16 septembre 2014
De leurs relations sont nés : - Camille, le 12 mars 1992, - Gabriel, le 22 septembre 1995, - Grégoire, le 28 avril 1999, - Nina, le 20 janvier 2003.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
696a1ab2cdc6046d47824947
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPRO, JCP d'[Localité 1] le 04 Octobre 2024 Appelant : Monsieur [R] [N], représenté par Me Grégoire BRAVAIS de l'EURL GREGOIRE BRAVAIS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P43 - N° du dossier
Source officielleChambre 2-4
6a192f30cdc6046d4754e48a
28 mai 2026
28 mai 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 25/03805 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTHU Ordonnance n° 2026/ Mme [U] [B] épouse [I] Représentant : Me Grégory KERKERIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948cc
28 février 2020
28 février 2020
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c59
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce1
21 mai 2021
21 mai 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da3
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf90
6 juin 2008
6 juin 2008
Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT- PIERRE en date du 21 AVRIL 2006 suivant déclaration d'appel en date du 09 JUIN 2006 rg no 04 / 2808 APPELANT : Monsieur Grégoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff36
12 octobre 2012
12 octobre 2012
Grégoire Augustin X... à payer à la SA Société Matiniquaise de Financement la somme de 1 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef75
6 octobre 2011
6 octobre 2011
au barreau de HAZEBROUCK bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 11/ 01219 du 08/ 02/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Grégory
Source officielle1re chambre civile
62c67c5bca9bf26379030858
6 juillet 2022
6 juillet 2022
18 juillet 2011) ORDONNANCE DU 06 JUILLET 2022 N° 2022 - 145 N° RG 22/03392 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PO4I [M] [T] C/ LE DIRECTEUR - CENTRE HOSPITALIER [Localité 13] JEAN GREGORY
Source officielle1re chambre civile
642fb675cece1704f57476f6
6 avril 2023
6 avril 2023
GREGORY MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le juge des libertés et de la détention de [Localité 4] en date du 22 mars 2023
Source officielle1re chambre civile
6628a178b2cb67000826a563
23 avril 2024
23 avril 2024
GREGORY MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL [F] [G] Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le juge des libertés et de la détention de [Localité 10] en date du
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
653b59b2502b828318c4e58c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Grégoire GROSPELLIER ARRET : - contradictoire - par Mme Bénédicte PRUVOST, Présidente de chambre, assisté de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85106
12 avril 2000
12 avril 2000
MOTIFS Attendu qu'à l' appui de sa demande Monsieur Z... fait valoir que son fils Grégory, aujourd'hui majeur travaille depuis juillet 1998 comme apprenti mécanicien et perçoit une rémunération de 3 330
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc0
3 novembre 2008
3 novembre 2008
rémunération dans un litige opposant : SA ENERIA Rue de Longpont 91310 MONTLHERY représentée par Me Audrey PEYNI, Avocat au Barreau de PARIS, Toque R 524 ET : CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb8bd3db21cbdd8e16d
6 juin 2011
6 juin 2011
pour les enfants, soit 100 € pour Grégory et 150 € pour Benjamin, et ce avec indexation. Madame Z... a relevé appel de cette décision le 5 mars 2010.
Source officiellePage 11 sur 236