CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

673 résultats pour « Kéravec »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f17d

Appel

7 février 2012

7 février 2012

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Mme Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f21d

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f23d

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f240

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

: Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Mme Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e7

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbf4

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6363688437e31b7f74444ab3

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

, Président à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine Kervarec

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

633d201f62f5393e2eb44b09

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6901ad9c748a422ad9535313

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.742-8 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6901ad9c748a422ad9535320

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64acf40903c09105db6c0618

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

643106e528558704f52e6c01

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

, Président à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64af9902049d5c05db1731f9

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

, Président à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine Kervarec

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64df09d287e994d969651896

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Présidente à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde94beee0f8318b972a4

Appel

18 août 2023

18 août 2023

par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bdea1beee0f8318b972f2

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bdea1beee0f8318b972f4

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

662b4400fe25450008314cc2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Présidente à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Sandrine Kervarec

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

687b268d30e6dd8e1529bd9f

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Présidente à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine KERVAREC

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

688d9ccda7cb93066e44395c

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

de chambre à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine KERVAREC

Source officielle

Page 11 sur 34

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC111 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Thierry KERAVEC Notaire (anciennement étude Leroux)

SIREN 828889576Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

30/07/2026

Voir →

Modifications diverses

JOBELLAR, Elisabeth, Yvette, Marcelle, KERAVEC

SIREN 419627054Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

04/05/2026

Voir →

Créations

KÉRAVEC, Antoine

SIREN 880917521Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

25/03/2025

Voir →

Créations

KERAVEC-BONNIN FAMILY

SIREN 941469751Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

12/03/2025

Voir →

Radiations

KERAVEC, Lisa

SIREN 931523534Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

04/02/2025

Voir →