Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
6a0ffb3acdc6046d478a7144
21 mai 2026
21 mai 2026
NJMG Représentant : Me Clotilde TANDONNET-RICHARD de la SELARL RICHARD-LOMBARDI, ASSOCIES AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante à S.N.C.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af6f75a08105d473cd7d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD en a rendu compte à la Cour composée de: Mme Dominique BERTOUX, Présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EN5J Yc/SARL THIENOT BALLAN ZULAICA ARCHITECTES
6253cdb6bd3db21cbdd943d1
12 février 2019
12 février 2019
-SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT -SCP C... D... B... E...
Source officielle3e chambre sociale
644a128d656d26d0f8b57ebd
26 avril 2023
26 avril 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 AVRIL 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle2e chambre sociale
64379dd09477fe04f5cc64a0
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, en remplacement du président, empêché Madame Magali VENET, Conseiller Monsieur
Source officielle3e chambre sociale
6285e1146a1876057df5d336
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet
Source officielleChambre 4 A
68e897f46d821fc8a3c6564c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LE ROTA prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Céline RICHARD, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E Nous, Christine DORSCH, président de chambre, magistrat
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69e85876cdc6046d4718c59c
21 avril 2026
21 avril 2026
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [D] [K] Représenté par Me Emmanuelle RICHARD
Source officielleChambre-2 famille
689c1c088b0dfb226fe66e2e
12 août 2025
12 août 2025
[H] [G] 2°] - Mme [M] [G] épouse [Z] représentés par Me Mélanie Caulier-Richard, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat au barreau de Reims APPELANTS 1
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01805_20230209
9 février 2023
9 février 2023
l'Etat le versement à Me Richard de la somme de 1 500 euros, au titre de l'appel.
Source officielleChambre 3-4
S.A. CONFORAMA FRANCE, appelantec/S.C
64f6c4d4ed0253d969201c98
4 septembre 2023
4 septembre 2023
CONFORAMA FRANCE Représentant : Me Richard ALVAREZ de la SELARL CABINET DE MAÎTRE RICHARD ALVAREZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.I.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65d48d39b9ed1b0008c66c7a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
1] [Localité 3] Représentée par Me Virginie BONNEROT, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : SAS SEPHORA [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mélanie CAULIER-RICHARD
Source officielleChambre-1 civile et com.
697085f2cdc6046d47142a18
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SYNDICAT DES COPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Localité 5] Représentant : Me Richard DELGENES, avocat au barreau des ARDENNES Ordonnance de retrait du rôle du 20 janvier 2026 Christina DIAS DA SILVA
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c7
12 juillet 2013
12 juillet 2013
ARRET No 13/ 221 du 12 Juillet 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Richard X...
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA03173_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
B A ; - et les observations de Me Richard, avocate de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf48
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Richard X... C / Brigitte Josette Y... Eric Z... Françoise A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e375
27 juin 2011
27 juin 2011
Richard Z... né le 16 Janvier 1976 à BANGUI (REP. CENTRAFRICAINE) Chez Monsieur A... ...
Source officielle3e chambre sociale
6260f8e46d9e13277d6e37cf
20 avril 2022
20 avril 2022
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 MARS 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
6350e4cd42150aadff23db0a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet
Source officielle3e chambre sociale
6285e1316a1876057df5d34e
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet
Source officiellePage 11 sur 393