Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
660e430b0740db0008fa9329
3 avril 2024
3 avril 2024
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 03 Avril 2024 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9331
3 avril 2024
3 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9335
3 avril 2024
3 avril 2024
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 03 Avril 2024 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9276f
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b81
23 octobre 2014
23 octobre 2014
de cette procédure Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 25 septembre 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b7
26 février 2015
26 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c2
26 février 2015
26 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c3
26 février 2015
26 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de lui-même.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921fc
31 mars 2015
31 mars 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de lui-même.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e7a
6 janvier 2014
6 janvier 2014
procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2013, en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller et Monsieur Gérard SOURY
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91181
20 février 2014
20 février 2014
de cette procédure Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 20 Février 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8fe
27 juin 2012
27 juin 2012
ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 27 Juin 2012 par mise à disposition au
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f902
27 juin 2012
27 juin 2012
AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur Gérard SOURY a été entendu en son rapport, Maître POUYADOUX et GUILLOUT, avocats, ont déposé leur dossier et ont donné leur accord
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247b
28 mai 2015
28 mai 2015
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 28 Mai 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9258d
25 juin 2015
25 juin 2015
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 25 Juin 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd91508
6 mai 2014
6 mai 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943fc
5 avril 2018
5 avril 2018
REQUIS ---=oO$Oo=--- Nous Gérard SOURY, Conseiller taxateur, Vu la requête en date du 24 novembre 2017 par laquelle Me A... X..., commissaire-priseur membre de la SCP X...
Source officielleChambre civile
68e743293940dd585f4f76a4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Isabelle MOREAU, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleChambre civile
68e743293940dd585f4f76a6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Isabelle MOREAU, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleChambre civile
6788a3c605b7378c3f0c527e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officiellePage 11 sur 151