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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6431065528558704f52e69bf
7 avril 2023
7 avril 2023
président et Catherine CHANEZ, conseiller, magistrats rapporteurs (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Rima AL TAJAR
Source officielleCour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84ab0
6 novembre 1998
6 novembre 1998
Monsieur Tahar X..., propriétaire d'un véhicule Ford, a souscrit auprès du GROUPE AZUR une police d'assurances dont les conditions particulières prévoyaient l'indemnisation du conducteur autorisé à concurrence
Source officielleRETENTIONS
66960d0d53a3547449c241b9
13 juillet 2024
13 juillet 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616359d61416be03751aa40b
20 janvier 2011
20 janvier 2011
[U] [T], la société PROLEASE, la société LOCASYSTEM et la Sarl JM, outre la société TANA X3 DATACOMPUTING aujourd'hui en liquidation judiciaire (les promettants) se sont engagés à acheter à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a261
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Rôle No 06 / 15122 Tahar X...
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00898_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Toutefois, il invoque, sur ce point, des éléments de portée générale selon lesquels le coût moyen du traitement d'un patient atteint du diabète est de 2000 takas au Bangladesh, ainsi que des éléments concernant
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed12
19 décembre 2011
19 décembre 2011
né le 01 Janvier 1953 à FIRMINY (42700) ... 93270 SEVRAN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Tahar SMIAI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ****** Date de clôture
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63b7cdc26b63637c907b7d25
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ENGIE [Adresse 5], [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Tamar KATZ, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Vu le jugement du conseil de prud'hommes de
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
627ca83f4781dc057dee7b44
11 mai 2022
11 mai 2022
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 4] représenté par son syndic, la Société CITYA URBANIA ETOILE, [Adresse 2] C/O Société CITYA URBANIA ETOILE [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Johanna TAHAR
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d1db50ca68d4d9695ac852
7 août 2023
7 août 2023
[E] [B] né le 15 janvier 1973 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Lucas Minkowski substitué par Me Tahar Zerkani, avocat au barreau
Source officielleRETENTIONS
65af66d1b6c6260008b52fea
20 janvier 2024
20 janvier 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f74444952
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, ont entendu le représentant de l'intimé en ses observations, assistés de Mme Kristina YANCHEVA, Greffier, et en présence de Mme Rima AL-TAJAR, Greffier stagiaire, conformément
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64a7b1f63bcaf505db696944
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[X] [C] né le 20 mai 1995 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [2] ayant pour conseil choisi Me Tahar Zerkani, avocat au barreau de Paris Tous deux informés
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6780b93fb10ab0632f704aec
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Alexis LE LIEPRE du cabinet LACOURTE RAQUIN TATAR
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c065
22 mai 2008
22 mai 2008
; Représentée par Me LORFEVRE-COWAN, avocat à Papeete ; 21- Madame Tiripa YY... épouse E..., née le 14 juillet 1939 à Anau (Bora-Bora), de nationalité française, cultivatrice, demeurant à Patio (Tahaa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52656c9f0d0f8b6f1c3
28 avril 2023
28 avril 2023
Présidée par Béatrice REGNIER, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Rima AL TAJAR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52656c9f0d0f8b6f1c9
28 avril 2023
28 avril 2023
Présidée par Béatrice REGNIER, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Rima AL TAJAR
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec9
17 décembre 2008
17 décembre 2008
de PARIS Monsieur Saïd X... ... ... 76140 LE PETIT QUEVILLY représenté par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY A..., avoués à la Cour assisté de Me B..., avocat au Barreau de PARIS Monsieur Tahar
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01186_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
grande voirie Mme A veuve D, à qui il est reproché de n'avoir pas, malgré l'expiration de son autorisation, démantelé la maison d'exploitation de sa ferme perlière dans le lagon d'Iripau, commune de Tahaa
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63ca430b9066fd7c90fc2784
19 janvier 2023
19 janvier 2023
déférée à la Cour : Jugement du 07 Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRÉTEIL - RG n° 16/01947 APPELANTE Madame [J] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Tamar
Source officiellePage 11 sur 33