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5 144 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

68676d786cbb391a608a1879

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MENUI METAL SERRU INDU (AZUR ALU) Société SMA SA S.E.L.A.R.L. [M] SOHM Société SMABTP Syndicatdescopropriétaires DE LA RESIDENCE [11] Compagnie d'assurance AXA FRANCE S.A.

Source officielle

Page 11 sur 258

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Annonces BODACC140 806 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CORSICA MENUISERIES

SIREN 824734875Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE CESA

SIREN 452702947Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THOMAS ROUX MENUISERIE

SIREN 529004004Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALIX VERANDA MENUISERIE

SIREN 922063730Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KB MENUISERIE

SIREN 798693867Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

26/08/2026

Voir →

CA

1re chambre 2e section

625fa58e8361df277dc599f0

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

[R] occupe une partie des locaux exploités par la société Menuiseries [F] [K]. Reprochant cette occupation, la société Menuiseries [F] [K] a fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874b4

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

La société JEM MENUISERIE a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465965c024d1adffef7696

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

par la société ZABAL MENUISERIES dont les dimensions ont été contrôlées par la société ZABAL MENUISERIES en fonction des données qui lui ont été indiquées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e5c

Appel

1 mars 2021

1 mars 2021

, -débouter la SARL Menuiserie Persello de toutes fins, moyens et conclusions en ce compris toute demande avant dire droit, -condamner la SARL Menuiserie Persello à payer 25 000 euros à titre de dommages

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6352c51457d0f882db55

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur [W] [R] a effectué, en sa qualité de menuisier, des travaux au domicile de Monsieur [C] [D] et Madame [X] [E] épouse [D], avec lesquels il a régularisé un contrat le 16

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6034a27c3e06718ebf90a61c

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

suivant déclaration d'appel du 21 Octobre 2013 APPELANTE : SELARL [V]-[U] & [N] Représenté par Maître [G] [V], es qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la Société MENUISERIE

Source officielle
CA

Chambre civile

6789f70a39ae1759ccf606f6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LECLERC MENUISERIES, S.A.S.

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4102a12a235bae6ea8

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

, qui ne peuvent être constitués que par des travaux qui seraient absolument nécessaires à la réalisation des travaux de menuiserie.

Source officielle
CA

3ème chambre

6711fb017603bf88a1884c2d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

EXPRO, JCP de TOULOUSE ( 23/00337) L-A.MICHEL SASU MURATI & CO SARL ITM MENUISERIE C/ S.C.I.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL24421_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

intérieures / plancher bois et parement bois " à la société Menuiserie Coucoureux pour un montant initial de 276 647,86 euros hors taxes.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20141638

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la restauration des façades Sud-Est du palais de justice de Paris situées quai des Orfèvres, pour le lot n° 3 (menuiseries

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a797

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

titre, sollicitant enfin la condamnation de la société Menuiserie COMBES à lui payer la somme de 2. 500 € en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6360c57e3c369c7f74996e36

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

* * * Les 5 et 8 février 2014, la Sarl Samerienne Menuiserie et Ébénisterie, exploitant une activité de menuiserie et charpente à Samer (62) et la société Isodev ont signé un contrat de prêt

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e452755379800088471a9

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le lot menuiserie extérieure a été confiée à la société Pollier (Sarl).

Source officielle
CA

Chambre 1-3

62c7c944cb8dca058e3e780e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[X], condamné la Sas Préfabrication de Menuiserie d'Aluminium Prefal au paiement au profit de M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e8c0cdc6046d470ce7bc

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Olry de toutes ses demandes, fins et conclusions ; - condamné la société Menuiserie Olry aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94536

Appel

28 février 2019

28 février 2019

T... a été engagée par la société LES MENUISERIES DU VAL DE SAMBRE (également employeur de son époux R...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9201c929ea0bd18d0c2e5

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [B] [U] a été engagé par Monsieur [G] [R] en qualité de menuisier dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée à compter du 21 octobre 2013 puis dans le cadre

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67ef6c8c9a9834ffd825fb97

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] du désordre affectant toutes les menuiseries. Devant la cour M.

Source officielle