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4 584 résultats pour « Piolot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91514

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

énormément de questions et lui demandaient un entretien, - un jugement du Conseil de Prud'hommes de Créteil, en date du 17 décembre 2007, concernant une salariée de la SAS, employée en qualité de " Pilote

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69cf5521cdc6046d47f2f1f3

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

administrer le « cockpit » vendeur concentrant et facilitant l`accès à l'ensemble des outils, supports : mesureurs, calculateurs, indicateurs liés au calcul de la rémunération, objectifs, etc..., - piloter

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69673ac8cdc6046d4739aa31

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

avec sa profession de pilote.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

64379d7e9477fe04f5cc631b

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

torts exclusifs du franchiseur sur le fondement d'un concept non éprouvé et non concurrentiel, - constaté n'y avoir l'existence d'une obligation contractuelle pour le franchiseur de créer une unité-pilote

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66fe356091b69e88a370fcfd

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Ma façon de travailler de piloter et d'animer mes équipes est restée inchangée.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e4a40f8b0008cb71c5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[K] est situé à l'avant gauche, et l'impact du pilote de la moto sur son pare-brise juste devant le siège conducteur.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65aa2838a34ad10008581b01

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

les statuts de débutant, confirmé ou expert aux GF 9, 10 ou 11, elle estime que la preuve de sa discrimination réside dans le fait qu'elle était toujours en GF 9 alors même qu'elle est missionnée 'pilote

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

653b59bf502b828318c4e60f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Elle reproche à la société Air France de fixer des règles de manière discriminatoire puisque les femmes pilotes n'ont pas d'obligation de prévenir l'employeur avant le congé légal de maternité et elles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da5e5d80f0008c2e76c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

A ce titre, nous vous rappelons que votre mission de Manager commerce est : - d'optimiser les conditions d'accueil pour fidéliser les clients - de piloter la bonne tenue des linéaires - d'animer

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

600ff93ce3118170c232d2af

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : [L] [W] a été engagé à compter du 19 mars 2001 en qualité de pilote ' statut agent de maîtrise, niveau 4A ' par la SNC Ed, suivant contrat de travail écrit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032809c358b2cb485593932

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

Un pilote de film d'animation intitulé « [D] » a été développé en 2001, la réalisation et la direction artistique du pilote ayant été confiées à M. [E] [I] au générique duquel figure M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60370a789debbea50e754508

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

démontrer avoir réalisé la moindre tâche concrète, ' qu'elle justifie de 2 principaux griefs d'insuffisance liés à des insuffisances techniques et à une incapacité chronique à encadrer son équipe, à piloter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd40

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

située sur la gauche de la voie, Monsieur Pierre Y..., au volant d'un véhicule Citroën C15, assuré auprès de la GMF, a été heurté par l'arrière au niveau du rétroviseur gauche, par la motocyclette pilotée

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6160920adb7ff645d856648c

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

comme diffamatoire contrairement à l'appréciation des premiers juges'; troisième passage poursuivi': page 148(chapitre 8 un management déficient) « ce dispositif part du principe que si les pilotes

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01697_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

transfert auquel celui-ci procède porte sur trois chemins relevant des parties communes du lotissement des Evêquaux 1, désignés comme le chemin du Levet constitué par la parcelle AH 174, le chemin du Piolet

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CAA

8ème chambre

DCA_23PA03458_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

F E, capitaine de corvette sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la Marine, de spécialité " pilote d'aéronautique ", a été affecté au détachement de la flottille 25F à Tontouta en

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

61628544c10e2193c5780a6d

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

dénommée MONTFORT IMMOBILIER prise en la personne de son Président [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par : Me Edmond FROMANTIN (avocat au barreau de PARIS, toque : J151) Assistée de Me Michel PIALOUX

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fda58d2550560a10f0b1736

Appel

22 juillet 2019

22 juillet 2019

dispositions des articles 786 et 912 du cpc, l'affaire a été débattue le 21 mai 2019 hors la présence du public, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Michèle ESARTE, Présidente et Marie-Hélène PICHOT

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162b24c4abc2618d50e04d7

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0dc5c25a97f0381f4f72

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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