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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91514
9 mai 2014
énormément de questions et lui demandaient un entretien, - un jugement du Conseil de Prud'hommes de Créteil, en date du 17 décembre 2007, concernant une salariée de la SAS, employée en qualité de " Pilote
Pôle 6 - Chambre 9
69cf5521cdc6046d47f2f1f3
2 avril 2026
administrer le « cockpit » vendeur concentrant et facilitant l`accès à l'ensemble des outils, supports : mesureurs, calculateurs, indicateurs liés au calcul de la rémunération, objectifs, etc..., - piloter
Chambre civile 1-2
69673ac8cdc6046d4739aa31
13 janvier 2026
avec sa profession de pilote.
Chambre A - Commerciale
64379d7e9477fe04f5cc631b
11 avril 2023
torts exclusifs du franchiseur sur le fondement d'un concept non éprouvé et non concurrentiel, - constaté n'y avoir l'existence d'une obligation contractuelle pour le franchiseur de créer une unité-pilote
2e chambre sociale
66fe356091b69e88a370fcfd
2 octobre 2024
Ma façon de travailler de piloter et d'animer mes équipes est restée inchangée.
Chambre 1-2
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4 avril 2024
[K] est situé à l'avant gauche, et l'impact du pilote de la moto sur son pare-brise juste devant le siège conducteur.
65aa2838a34ad10008581b01
18 janvier 2024
les statuts de débutant, confirmé ou expert aux GF 9, 10 ou 11, elle estime que la preuve de sa discrimination réside dans le fait qu'elle était toujours en GF 9 alors même qu'elle est missionnée 'pilote
Pôle 6 - Chambre 7
653b59bf502b828318c4e60f
26 octobre 2023
Elle reproche à la société Air France de fixer des règles de manière discriminatoire puisque les femmes pilotes n'ont pas d'obligation de prévenir l'employeur avant le congé légal de maternité et elles
CHAMBRE SOCIALE A
66177da5e5d80f0008c2e76c
10 avril 2024
A ce titre, nous vous rappelons que votre mission de Manager commerce est : - d'optimiser les conditions d'accueil pour fidéliser les clients - de piloter la bonne tenue des linéaires - d'animer
Ch. Sociale -Section B
600ff93ce3118170c232d2af
14 janvier 2021
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : [L] [W] a été engagé à compter du 19 mars 2001 en qualité de pilote ' statut agent de maîtrise, niveau 4A ' par la SNC Ed, suivant contrat de travail écrit
Pôle 5 - Chambre 2
6032809c358b2cb485593932
19 janvier 2018
Un pilote de film d'animation intitulé « [D] » a été développé en 2001, la réalisation et la direction artistique du pilote ayant été confiées à M. [E] [I] au générique duquel figure M.
Pôle 6 - Chambre 6
60370a789debbea50e754508
17 juin 2015
démontrer avoir réalisé la moindre tâche concrète, ' qu'elle justifie de 2 principaux griefs d'insuffisance liés à des insuffisances techniques et à une incapacité chronique à encadrer son équipe, à piloter
6253cab7bd3db21cbdd8bd40
18 mars 2008
située sur la gauche de la voie, Monsieur Pierre Y..., au volant d'un véhicule Citroën C15, assuré auprès de la GMF, a été heurté par l'arrière au niveau du rétroviseur gauche, par la motocyclette pilotée
Pôle 2 - Chambre 7
6160920adb7ff645d856648c
9 avril 2014
comme diffamatoire contrairement à l'appréciation des premiers juges'; troisième passage poursuivi': page 148(chapitre 8 un management déficient) « ce dispositif part du principe que si les pilotes
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01697_20240307
7 mars 2024
transfert auquel celui-ci procède porte sur trois chemins relevant des parties communes du lotissement des Evêquaux 1, désignés comme le chemin du Levet constitué par la parcelle AH 174, le chemin du Piolet
8ème chambre
DCA_23PA03458_20250708
8 juillet 2025
F E, capitaine de corvette sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la Marine, de spécialité " pilote d'aéronautique ", a été affecté au détachement de la flottille 25F à Tontouta en
Pôle 4 - Chambre 5
61628544c10e2193c5780a6d
24 avril 2013
dénommée MONTFORT IMMOBILIER prise en la personne de son Président [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par : Me Edmond FROMANTIN (avocat au barreau de PARIS, toque : J151) Assistée de Me Michel PIALOUX
3ème CHAMBRE FAMILLE
5fda58d2550560a10f0b1736
22 juillet 2019
dispositions des articles 786 et 912 du cpc, l'affaire a été débattue le 21 mai 2019 hors la présence du public, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Michèle ESARTE, Présidente et Marie-Hélène PICHOT
1re Chambre B
6162b24c4abc2618d50e04d7
10 janvier 2013
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT
615e0dc5c25a97f0381f4f72
3 juillet 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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