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317 résultats pour « Abdul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-FAQG SAS BET2Cc/S.A

627b55ff76c5d9057df80265

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Abdel-Ali AIT AKKA, greffier lors des débats et M.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94feb787c4000862f6e5

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LADYBIRD AIR SERVICES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Abdel Halim BEKEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB 10 INTIMEE Madame [J] [V] [Adresse 1] [Localité 4]

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a0fe6b9cdc6046d4787727b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Me Jean- Claude DULEROY de la SELARL DULEROY & DIAZ-DULEROY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur [K] [W],notaire, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Abdoul

Source officielle
CA

Chambre 3-2

642fb542cece1704f57472e6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

fonctions par jugement du Tribunal de Commerce en date du 31/03/2016 représenté par Me Laurence BRANDEHO de la SELARL ADENIUM AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Cheikh abdoul

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

627b55fb76c5d9057df80247

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU, conseiller GREFFIERS : Monsieur Abdel-Ali

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-FAF7 SARL SARL WEBERc/S.A

627b55fe76c5d9057df8025f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Abdel-Ali AIT AKKA, greffier lors des débats et M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6272196e228a02057de6763d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Abdel-Ali AIT AKKA, greffier lors des débats et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66308971031696000841349f

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Il note encore l'absence d'envie suicidaire, d'idées morbides, de sentiment de dévalorisation, ni aboulie ni adynamie, pour conclure à l'absence de séquelles anxio-dépressives.

Source officielle
CA

1ère Chambre

656ecc847f8252831877737e

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, chargée du rapport, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Monsieur Abdel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f0016790

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

dernier a été reconnu en tant que victime des attentats de [Localité 5] par la Cour d'assises spéciale le 28 mai 2024, que ce jugement a mis un terme à plus de huit mois d'un mal-être et d'un état aboulique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fda81de84f2280d59f31b20

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

[B] lui même ; / M [B] ne sera pas privé d'un procès équitable car il sera jugé par des magistrats professionnels, capables de ne pas tenir compte des influences extérieures (CEDH, 30 juin 2015, Abdula

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CA

10e Chambre

61628873dafa129e399518e3

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

.............................................................5.500,00 € En tenant compte des interventions, de la rééducation et du retentissement psychologique se traduisant par un sentiment d'aboulie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84db8

Appel

12 mai 2000

12 mai 2000

souvent changé de résidences au cours de ces dernières années, et qu'après avoir été domicilié (ou résident) à PARIS, 4 place Jacques FROMENT (75018), il s'est ensuite déclaré résident chez Monsieur Abdel

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CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8b006

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Abdel Kader A... ayant droit de son père Monsieur Mohamed A... ... ... Mme Fattira C... A... ayant droit de son père Monsieur Mohamed A... ...

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CA

Chambre sociale

62c67c84ca9bf26379030920

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, et signé par Madame Christine ROBERT-WARNET, président, et Monsieur Abdel-Ali

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CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-FDC4 Société FCA ITALY S.P.Ac/S.A

628490ad498a54057d102fe2

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Abdel-Ali AIT AKKA, Greffier Placé lors des débats et Monsieur MUFFAT-GENDET greffier lors du prononcé DEBATS : A l'audience publique du 29 mars 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 17 mai

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CA

2ème chambre sociale

6708c012445a086e2bcedc07

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

il me semble, être qualifiée de modérée et le taux d'IP correspondant évalué entre 20 et 40 %, - enfin, selon le chapitre II, section 2.16, lorsque le sujet présente des troubles de l'humeur avec 'aboulie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680c68a0230da8dfaf90c008

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Il relève une thymie très dégradée, que l'assurée est « anhédonique, aboulique » et ne fait rien, qu'elle est angoissée à longueur de journée, que « les troubles actuels s'inscrivent dans le cadre d'un

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65af6588b6c6260008b52f49

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 2] Représentée par Me Abdel Kader HAMIDA substituant Me Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65af658cb6c6260008b52f4b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 1] Représentée par Me Abdel Kader HAMIDA substituant Me Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application

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