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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
6711facc7603bf88a188484b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
1964 à [Localité 9] (ROYAUME UNI) de nationalité britannique [Adresse 4] [Localité 10] ROYAUME UNI Représenté par Me Laurence Marie FOURRIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88987
19 septembre 2006
19 septembre 2006
BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre Z..., FAITS ET PROCÉDURE, La cour est régulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bfa
19 septembre 2006
19 septembre 2006
BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre Z..., FAITS ET PROCÉDURE, La cour est régulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ae5
23 mars 2017
23 mars 2017
Ordonnance n° 27 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00023 --------------------------- Véronique X..., C/ Alexandre Y..., M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64af98f5049d5c05db173191
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Alexandre DARJ ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleChambre sociale
6312f0a7ef56904f13d44ea2
1 septembre 2022
1 septembre 2022
° 20/00498 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 01 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : Madame [S] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda0
5 mai 2011
5 mai 2011
dette Atlas de 30 € et un prêt CIL SUD 59 de 27, 78 € par mois ; Attendu qu'il ressort des justificatifs produits devant la juridiction d'appel, que la situation professionnelle de Michaël Y... demeure
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA00584_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 6 février 2024, la SELARL du docteur B, représentée par Me Alexandre, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd1e
2 août 2012
2 août 2012
Jean-Yves Z..., Mme Yveline A...épouse Z...et de Melle Alexandra Z...
Source officielleChambre sociale
645c89619925b3d0f8f8f69b
25 avril 2023
25 avril 2023
En second lieu, la mise en demeure litigieuse a été émise par le directeur de la caisse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f9
5 mars 2015
5 mars 2015
née le 05 Janvier 1951 à HAGUENAU (67500) ... 84480 LACOSTE Représentée par Me Jean-luc ALBERTINI de la SCP ALBERTINI/ ALEXANDRE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Statuant après
Source officielleChambre de la Proximité
68e1fb76364b3ebed3bf0518
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ALEXANDRE de la SELARL OTTAVIANI & ALEXANDRE, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été
Source officielleChambre sociale
6272198f228a02057de676b7
28 avril 2022
28 avril 2022
en demeure'; que par décision en date du 28 juin 2018, notifiée à M.
Source officielleChambre sociale
6272198a228a02057de676a3
28 avril 2022
28 avril 2022
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [K] [E] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre
Source officielle1ère chambre
6a0ff040cdc6046d4789004f
21 mai 2026
21 mai 2026
jugement du tribunal de grande instance d'Alès en date du 12 novembre 2024, N°23/00754 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra
Source officielleChambre sociale
626cd346bd20aa057d9f38a8
28 avril 2022
28 avril 2022
La mise en demeure porte sur des cotisations provisionnelles pour un montant de 2.500 euros plus 130 euros de majorations de retard.
Source officielleChambre sociale
626cd34fbd20aa057d9f38c6
28 avril 2022
28 avril 2022
La mise en demeure porte sur des cotisations provisionnelles pour un montant de 1.341 euros plus 120 euros de majorations de retard.
Source officielleChambre sociale
626cd354bd20aa057d9f38dc
28 avril 2022
28 avril 2022
La mise en demeure porte sur des cotisations provisionnelles pour un montant de 165 euros plus 8 euros de majorations de retard.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a3
23 avril 2014
23 avril 2014
Jean X...et Mme Alexandra Y..., fixé la résidence habituelle de l'enfant au domicile de sa mère, Mme Alexandra Y..., accordé à M.
Source officielleChambre sociale
645c895d9925b3d0f8f8f689
25 avril 2023
25 avril 2023
sa version applicable au litige ; En l'espèce, la contrainte litigieuse fait référence à la mise en demeure n° 3120714 du 25 juillet 2018 laquelle a été régulièrement notifiée à M.
Source officiellePage 12 sur 186