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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747511
6 avril 2023
6 avril 2023
INTIMEES ET APPELANTES INCIDENTES : Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'[Localité 7] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f674
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[O] a indiqué qu'en sa qualité de poseur de canalisations, il effectuait des opérations de tronçonnage à sec de béton, de tronçonnage de bordures ou de regards et de burinage de roches dures au marteau
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca83f4781dc057dee7b48
11 mai 2022
11 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marc BAILLY, Président de chambre Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Florence BUTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6285e1506a1876057df5d40c
18 mai 2022
18 mai 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Florence BUTIN,Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Pascale SAPPEY-GUESDON
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8987b
9 novembre 2007
9 novembre 2007
un souci de sauvegarde et de relance de nos marchés, la priorité pour l'exercice 2004 / 2005 (FY04) est de cibler les marchés agroalimentaire et automobile particulièrement, puis électronique et XA busines
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
ès qualités de liquidateur de lasociété ABELIA DECORS ... 80100 ABBEVILLE NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me FRANTZEN collaboratrice de Me Thomas BUFFIN, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e31
20 novembre 2007
20 novembre 2007
ès qualités de liquidateur de lasociété ABELIA DECORS ... 80100 ABBEVILLE NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me FRANTZEN substituant Me Thomas BUFFIN, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0dc
20 novembre 2007
20 novembre 2007
ès qualités de liquidateur de lasociété ABELIA DECORS ... 80100 ABBEVILLE NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me FRANTZEN collaboratrice de Me Thomas BUFFIN, avocat au barreau de LILLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68ef2c24796eb4b748562969
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[J] devait démonter les chambres de soufflage contenant de l'amiante, certaines d'entre elles étaient bloquées, donc il fallait qu'il utilise le marteau, burin ou une scie sabre à air comprimé pour les
Source officielleChambre Prud'homale
63d8c04b2182c005de24d04c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Z] afin de réaliser un accès sous le bac à douche par burinage de la dalle béton devant le bac à douche, que lui-même s'est absenté, qu'à son retour vers 11h45 il a constaté que le salarié avait dégradé
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a42f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
le visage dissimulé, mais il avait pensé reconnaître Farid Z... et un certain Mohamed EE..., d'autant qu'après les faits, il avait retrouvé ces trois individus décagoulés chez lui pour le partage du butin
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876651eeae4f1309d244
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Florence BUTIN,Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6260f9426d9e13277d6e38e8
20 avril 2022
20 avril 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère Mme Florence BUTIN, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET
Source officielle2ème Chambre
635236878c924eadffcc46e9
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de CHAMBERY Intimée CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE BRUCHE NIDECK, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielle2ème Chambre
69738dedcdc6046d476e472f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SOCIETE GENERALE, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY
Source officielle1ère Chambre
627b552976c5d9057df80000
10 mai 2022
10 mai 2022
rue du Pain de Mai - 73600 MOUTIERS Mme [L] [F] née le 26 Novembre 1986 à BROU SUR CHANTEREINE (77), demeurant Chef Lieu - 73260 LES AVANCHERS VALMOREL Représentées par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca84c4781dc057dee7b70
11 mai 2022
11 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Avril 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Faisant fonction de Président Mme Florence BUTIN
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
653a06a9d0451e8318d0ea90
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Madame [R] [V] fait valoir que le braquage a été effectué par un homme qui a pénétré dans le casino équipé d'une arme de poing, assisté de complices à l'extérieur, puis est reparti avec son butin après
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68f31f0347bd0e19a239d4ed
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163f371700ef6338d4113b7
11 décembre 2009
11 décembre 2009
bombardements, ainsi que des manipulations postérieures -ajout de la fumée à l'arrière-plan pour dramatiser la scène et suppression d'une des deux montres portées au poignet du soldat pour éviter que 'le butin
Source officiellePage 12 sur 23