Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
603273535bfb4aa797f04a8c
30 janvier 2018
30 janvier 2018
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Décembre 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de Président chargé
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68fb978511af6ba0065f4258
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SOCIETE DE MAINTENANCE CONSTRUCTION DE BATIMENTS ( SMCB) copie exécutoire le 09 octobre 2025 à Me Karila Me Fretel VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE
Source officielleChambre civile 1-2
6628a181b2cb67000826a6d5
23 avril 2024
23 avril 2024
l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Octobre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller chargé
Source officielleChambre commerciale 3-2
6684eb2fa0de54ff609f8220
2 juillet 2024
2 juillet 2024
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Mars 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marietta CHAUMET, Vice-Présidente placée chargé
Source officielleChambre civile 1-7
668cd256bbc9a118c6c64061
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ANIMAUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence de FREMINVILLE, avocat au barreau de Paris INTIMEE : A l'audience publique du 21 décembre 2023 où nous étions assisté de Julie FRIDEY
Source officielleChambre 2-1
5fd9d95a9a6a83150da0c681
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Il expose enfin ses ressources et ses charges et fait état de ses difficultés financières.
Source officielleChambre civile 1-2
6628a181b2cb67000826a6cf
23 avril 2024
23 avril 2024
l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Avril 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller chargé
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a707
23 avril 2024
23 avril 2024
La somme qui doit être mise à la charge de M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
616246d1af0a1de0eb1b6616
22 mai 2014
22 mai 2014
de son conjoint, - ordonné la liquidation et le partage des intérêts patrimoniaux des époux et renvoyé les parties devant le notaire de leur choix, - dit n'y avoir lieu à la désignation d'un juge chargé
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3c3c2a5bdff9703000c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
civile, l'affaire a été débattue le 5 novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Nathalie FRENOY, Présidente, chargée
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53066430c94f3afa87a2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Novembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique MULLER, Magistrat honoraire chargé
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042d
21 mars 2013
21 mars 2013
.- Impasse Augustin Fresnel-Hangar B-Z.
Source officielleChambre civile 1-2
6628a181b2cb67000826a6dd
23 avril 2024
23 avril 2024
l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller chargé
Source officielleChambre 1 A
6a226404cdc6046d47395069
27 mai 2026
27 mai 2026
ENVIE DE CREAM prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me FREUDL, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale 4-4
6789f22ce53fca3659f67264
15 janvier 2025
15 janvier 2025
l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 novembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère chargée
Source officielleChambre Sociale
6274bd5c2799a9057d5dd28f
5 mai 2022
5 mai 2022
dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Mars 2022 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente, magistrat chargé
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8642c
23 octobre 2002
23 octobre 2002
conséquence purement et simplement de leur demandes de dommages et* intérêts à ce titre ; Les débouter, également de leurs demandes d'une astreins assortissant toute éventuelle condamnation mise à la charge
Source officielleChambre civile 1-2
67061e6efde28ee4207114e8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Au cas d'espèce, la clause pénale, qui met à la charge de M.
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a70d
23 avril 2024
23 avril 2024
[I] s'étant acquitté les sommes mises à sa charge par le premier juge, l'affaire a été réinscrite au rôle sous le numéro RG 23/05032.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c632
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Jean X... devant au surplus prendre en charge la totalité des frais de scolarité de l'enfant.
Source officiellePage 12 sur 14