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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6787524afc8e837eda8a6196
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Localité 11] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Mme [W] [I] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Décembre 2024 Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6033d9ff777c2f8ba4950d41
16 mars 2017
16 mars 2017
[N] et l'AMAL prise en la personne de son président M.
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32e5e2fbe7c90043843
11 janvier 2023
11 janvier 2023
RENOVATION QUALITÉ, demanderesse à la requête, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 1] représentée par Me Delphine BOURILLON de la
Source officielleChambre sociale
676f9466aced2fabe929a144
17 octobre 2024
17 octobre 2024
articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée d'instruire l'affaire, assistée de Delphine
Source officielleChambre sociale
676f9466aced2fabe929a146
17 octobre 2024
17 octobre 2024
articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée d'instruire l'affaire, assistée de Delphine
Source officielleChambre sociale
676f9467aced2fabe929a148
17 octobre 2024
17 octobre 2024
articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée d'instruire l'affaire, assistée de Delphine
Source officielle13e chambre
6538b4487ffc2c8318ee0276
24 octobre 2023
24 octobre 2023
BTSG prise en la personne de Me [X] [B], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS SPGM [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant,
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f5
17 février 2017
17 février 2017
SIDI ABBES de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 17/02/2017 à 09 heures 45 par télécopie, par Me Doro GUEYE, avocat ; Vu l'appel formé le 17/02/2017 à 11 heures 14 par télécopie, par Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cc2
24 novembre 2014
24 novembre 2014
Le 20 juin 2007 la caisse informait Madame X... de son droit à percevoir une prime de naissance lié au second enfant à naître.
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc8e
27 avril 2023
27 avril 2023
Elle ajoute qu'elle ne travaille pas et se retrouve isolée, privée de tout lien social.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3efde28ee420711183
8 octobre 2024
8 octobre 2024
mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f33be11beca089b88d00
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La cour rappelle liminairement que la décision de prise en charge de la rechute date du 27 février 2009 et qu'elle a donc été prise avant l'entrée en vigueur du décret n) 2009-938 du 29 juillet 2009.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd6d219dd5aa1703e5a25c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Etienne Bech, président empêché et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc94
27 avril 2023
27 avril 2023
Après instruction, la [6] a, par lettre du 3 avril 2018, notifié à la société [10] la prise en charge de la maladie de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e86088cdc6046d47198b16
21 avril 2026
21 avril 2026
En l'espèce, si la société ne conteste pas la prise en charge de l'accident du travail du 12 janvier 2007, elle conteste la prise en charge des différents soins et arrêts de travail prescrits postérieurement
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...
Source officielleRéférés
63c8eef7dc5b777c90992fb9
18 janvier 2023
18 janvier 2023
VILLA-FLOREK es qualité de mandataire judiciaire de la SARL REPASS'CHIC prise en la personne de Me Delphine FLOREK Expéditions le : 18 JANVIER 2023 la SELARL AVENIR AVOCATS chambre com 22/2617
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6979e1b7cdc6046d47f690b8
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Le 16 juin 2017, la caisse a pris en charge la maladie déclarée au titre de la législation sur les risques professionnels.
Source officielleChambre sociale
62f5ed6a6cb05105d4b7e5fd
11 août 2022
11 août 2022
La décision est prise par le contrôle médical (').
Source officielle1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49362
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente, Mme Audrey Gentilini, conseillère M.
Source officiellePage 12 sur 243