CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
68e894add8f6cc6d55dd4022
9 octobre 2025
Par la suite, on note de nombreuses interventions sur le genou droit ( ménisectomie, ligamentoplastie, ostéotomie tibiale de valgisation ).
Chambre 4 SB
63c256730bfda47c90075f30
12 janvier 2023
gauche avec également la notion d'une atteinte du ligament croisé antérieur du genou gauche qui était compliquée d'une algodystrophie.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dc22eb797effb070173
21 juillet 2022
Il explique que sa douleur au genou est compatible avec le travail qu'il réalisait sur son chantier et qu'il n'avait aucune douleur antérieure au genou.
Chambre sociale section 3
628881faedb9a9057d0d2812
19 mai 2022
Siège des lésions: genou droit, Nature des lésions : douleur(s).'
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66274ef5c1c6ed00087b3d0b
16 avril 2024
[E] aurait ressenti une douleur derrière le genou gauche », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial établi par le docteur [S] le 4 septembre 2015 et faisant état d'un « trauma genou gauche
Chambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb6
18 juillet 2025
Elle fait valoir qu'outre l'endommagement de son genou gauche, dont il subsiste une gonarthrose et un hématome non résorbé, elle présente une volumineuse éventration consécutive à la pose d'un by-pass
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02851_20251112
12 novembre 2025
Le 13 avril 2018, elle a été victime d’un premier accident de service lui occasionnant un traumatisme au genou droit.
9ème Ch Sécurité Sociale
5fd98844414aa6787ed02366
15 janvier 2020
[P] a [j'ai] ressenti une douleur au genou gauche. M. [P] se déplaçait sur le chantier '.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02553_20220713
13 juillet 2022
Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment des deux expertises amiables menées entre Mme B et le ministère de la défense, que Mme B présente de nombreux antécédents d'entorse du genou gauche
1ère chambre civile A
635b71e7b201587f74be02c6
27 octobre 2022
[S], policier municipal dans l'exercice de ses fonctions, a été blessé au genou gauche au cours de l'interpellation de M. [E].
10e Chambre
6162987b201c88caf8c4e24f
3 juillet 2013
Elle fait valoir que le préjudice corporel subi au niveau du genou est en lien de causalité direct avec sa chute accidentelle sur la voie publique, en l'absence de tout état antérieur.
Pôle 2 - Chambre 5
5fdc1110082d0f3548882efa
11 décembre 2018
En raison de la désarticulation du genou, il ne peut bénéficier d'une prothèse avec genou à haute technologie, - renvoi à l'expertise du Dr [B] pour l'appareillage, les aides techniques et frais futurs
Ch.secu-fiva-cdas
6348ff8b63d497adffda4037
13 octobre 2022
Alors qu'il voulait s'agenouiller, il aurait trébuché et son genou droit aurait heurté la dalle du plancher ».
627df7770d41e0057d43e22b
12 mai 2022
Le certificat médical initial, établi le 6 mars 2019, mentionnait : 'contusion genou droit et épaule droite'.
Chambre sociale
627df83e0d41e0057d43e358
L'infirmière a été informée dès le lendemain et a constaté un genou droit gonflé et enflammé.
4ème Chambre Section 3
697320bbcdc6046d476437da
22 janvier 2026
Le certificat médical initial mentionne un 'traumatisme du genou droit en exploration d'imagerie'. L'état de M.
6163a2454e100fed5ecc2eb7
10 septembre 2010
en place d'une pièce en béton préfabriqué avec une barre à mine en exerçant une pression, par ses bras et jambes, pour mettre la pièce de trois tonnes en place, il a ressenti une vive douleur dans le genou
6352379c8c924eadffcc49f0
20 octobre 2022
Sans rapporter de fait accidentel il aurait ressenti une douleur dans le genou gauche. ...lettre de réserves en annexe ».
69739631cdc6046d476f431c
Il existe une limitation en flexion du genou, qui gêne la marche'. M.
Pôle 6 - Chambre 13
6700d6f4836fac7141b7ea1a
4 octobre 2024
gauche actuellement traitée par rééducation et visco-supplémentation » et qu'il faudrait prévoir à moyen terme une intervention pour prothèse totale du genou gauche.
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