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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre Pole social

68e894add8f6cc6d55dd4022

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par la suite, on note de nombreuses interventions sur le genou droit ( ménisectomie, ligamentoplastie, ostéotomie tibiale de valgisation ).

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63c256730bfda47c90075f30

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

gauche avec également la notion d'une atteinte du ligament croisé antérieur du genou gauche qui était compliquée d'une algodystrophie.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62da3dc22eb797effb070173

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Il explique que sa douleur au genou est compatible avec le travail qu'il réalisait sur son chantier et qu'il n'avait aucune douleur antérieure au genou.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

628881faedb9a9057d0d2812

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Siège des lésions: genou droit, Nature des lésions : douleur(s).'

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66274ef5c1c6ed00087b3d0b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[E] aurait ressenti une douleur derrière le genou gauche », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial établi par le docteur [S] le 4 septembre 2015 et faisant état d'un « trauma genou gauche

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687b2a1ee24ceec1d00d8fb6

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Elle fait valoir qu'outre l'endommagement de son genou gauche, dont il subsiste une gonarthrose et un hématome non résorbé, elle présente une volumineuse éventration consécutive à la pose d'un by-pass

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02851_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Le 13 avril 2018, elle a été victime d’un premier accident de service lui occasionnant un traumatisme au genou droit.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98844414aa6787ed02366

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

[P] a [j'ai] ressenti une douleur au genou gauche. M. [P] se déplaçait sur le chantier '.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02553_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment des deux expertises amiables menées entre Mme B et le ministère de la défense, que Mme B présente de nombreux antécédents d'entorse du genou gauche

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

635b71e7b201587f74be02c6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[S], policier municipal dans l'exercice de ses fonctions, a été blessé au genou gauche au cours de l'interpellation de M. [E].

Source officielle
CA

10e Chambre

6162987b201c88caf8c4e24f

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Elle fait valoir que le préjudice corporel subi au niveau du genou est en lien de causalité direct avec sa chute accidentelle sur la voie publique, en l'absence de tout état antérieur.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdc1110082d0f3548882efa

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

En raison de la désarticulation du genou, il ne peut bénéficier d'une prothèse avec genou à haute technologie, - renvoi à l'expertise du Dr [B] pour l'appareillage, les aides techniques et frais futurs

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8b63d497adffda4037

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Alors qu'il voulait s'agenouiller, il aurait trébuché et son genou droit aurait heurté la dalle du plancher ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df7770d41e0057d43e22b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le certificat médical initial, établi le 6 mars 2019, mentionnait : 'contusion genou droit et épaule droite'.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df83e0d41e0057d43e358

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

L'infirmière a été informée dès le lendemain et a constaté un genou droit gonflé et enflammé.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

697320bbcdc6046d476437da

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le certificat médical initial mentionne un 'traumatisme du genou droit en exploration d'imagerie'. L'état de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163a2454e100fed5ecc2eb7

Appel

10 septembre 2010

10 septembre 2010

en place d'une pièce en béton préfabriqué avec une barre à mine en exerçant une pression, par ses bras et jambes, pour mettre la pièce de trois tonnes en place, il a ressenti une vive douleur dans le genou

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379c8c924eadffcc49f0

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Sans rapporter de fait accidentel il aurait ressenti une douleur dans le genou gauche. ...lettre de réserves en annexe ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69739631cdc6046d476f431c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il existe une limitation en flexion du genou, qui gêne la marche'. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f4836fac7141b7ea1a

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

gauche actuellement traitée par rééducation et visco-supplémentation » et qu'il faudrait prévoir à moyen terme une intervention pour prothèse totale du genou gauche.

Source officielle

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