Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
65aa20bba34ad100085817aa
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[G] [N] Représenté par Me Kristel GORAN, avocat au barreau de GRASSE et assisté par Me Romain FESSAGUET, avocat au barreau de TOULOUSE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda67e13738deb104aff81d
4 juillet 2019
4 juillet 2019
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 487 625 436 00018 [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Bernard-Claude Lefebvre
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce9
27 mai 2021
27 mai 2021
[K] a été recruté en 1987 comme conducteur d'engins par la SA JEAN LEFEBVRE PACIFIQUE (JLP), puis comme chauffeur.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e2dd3834a3175fca00
15 avril 2024
15 avril 2024
COTE COUR COTE GOURMANDS, demeurant [Adresse 1] - 83260 la crau représentée par Me Eric GOIRAND avocat au barreau de TOULON * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 20
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163fb37aa666c51c0f5fa68
21 janvier 2010
21 janvier 2010
SENS INTIMES Madame [W] [X] [Z] née le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 14] (89) de nationalité française retraitée demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP GOIRAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0e58c25a97f0381f5535
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Par acte sous seing privé du 24 novembre 1998, la Saged a cédé à la société Entreprise Jean Lefebvre (EJL) aux droits de laquelle vient désormais la société Vinci, son pôle d'activité travaux publics qui
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00117_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
A..., représenté par Me Sophie Lefebvre, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de réexaminer sa situation
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA00733_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
DECIDE : Article 1er : La requête des sociétés Lefevre et Nouvelle Pradeau Morin est rejetée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62873325c1d4e9057d612e56
19 mai 2022
19 mai 2022
[W]) a été engagé par la société Lefèvre dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en date du 9 janvier 2012 en qualité de maçon.
Source officielleChambre 4-7
6984491dcdc6046d47fc99ce
10 octobre 2025
10 octobre 2025
avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S. [7] (anciennement dénommée SAS [4]) prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Kristel GORAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6262483fb1a50c277d4c5b63
21 avril 2022
21 avril 2022
avisée le 10 décembre 2019 par procès-verbal remis à l'étude CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE
Source officielleChambre 1-2
6811b6e744bf0d1935aef9be
29 avril 2025
29 avril 2025
de la SELARL LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 mars 2025 en audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a510
26 février 2007
26 février 2007
en rectification d'erreur matérielle du 29 août 2006 déposée le 05.09.2006 au greffe pénal de la Cour d'Appel de Toulouse, par Maître ROSSI-LEFEVRE, au nom de B...
Source officielleCHAMBRES REUNIES
678f3a2802aacdb03783fda5
20 janvier 2025
20 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre Céline Miller, conseillère Carole Van Goetsenhoven, conseillère Pauline Mimiague, conseillère
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389627
18 avril 2024
18 avril 2024
ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier PEISSE Me Eric GOIRAND Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6973449fcdc6046d47671fc6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Lefebvre ne peut lui être opposée dès lors qu'il ne l'a pas personnellement invoquée ; que la plainte déposée par la société CMS Francis Lefebvre en Algérie, qui n'est pas partie à la procédure, l'est
Source officielle2ème Chambre
63b7cd016b63637c907b7bdf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LES DAHLIAS, exerçant sous l'enseigne INTERMARCHE, immatriculée au RCS de Briey sous le n° 332 467927, dont le siège est [Adresse 2] Représentée par Me Laurent LEFEBVRE de la SCP LEFEBVRE, avocat au
Source officielleChambre 2-4
697b0f67cdc6046d47129f32
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La Cour était composée de : Madame Sandrine LEFEBVRE, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Monsieur Cédric BOUTY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
64a7b1f43bcaf505db69691e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Rachel LEFEBVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
65b3694f8c0355000835f562
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0184 - N° du dossier 2019-044 Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 1], représentée par Me Rachel LEFEBVRE
Source officiellePage 12 sur 280