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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
60352ae8f6774f5590a3891c
9 juin 2016
9 juin 2016
[I] donne le plan d'implantation des 54 bornes OGE conformément à la décision du tribunal d'instance déférée à la Cour par le présent appel. Les seules critiques faites par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237d
5 mai 2015
5 mai 2015
79000 NIORT (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 010934 du 17/ 01/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparante-représentée par Maître Isabelle OGER
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe4
11 décembre 2012
11 décembre 2012
et pour avocat plaidant, Me DAHAN INTIMÉE : Madame Sandrine Y...divorcée X... ..., SANTIAGO CHILI ayant pour avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET, et pour avocat plaidant, Me Emilie OGER
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9273d
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Pendant la durée de ce congé sans solde, Mme Nathalie Y...a, d'une part, en vertu d'un contrat de formateur vacataire à durée déterminée conclu le 1er septembre 2009 avec l'OGEC du Lycée Haute-Follis à
Source officielleChambre Sociale
68e892fff271a402af33b80a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ACRES DE L'AIGLE de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [U] [C] Chez Monsieur [I] [C] [Adresse 8] [Localité 2] représenté par Me Marie Pierre OGEL
Source officielle4eme Chambre Section 2
64437d55823e6dd0f8bf81ed
21 avril 2023
21 avril 2023
[M] [K] C/ Association [5] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 21 04 2023 à Me Claude YEPONDE Me Stéphanie OGEZ
Source officielle1ère ch. civile
651e53c1a81daa831884f6b5
4 octobre 2023
4 octobre 2023
TOMEH, avocat au barreau de Dieppe INTIME : Monsieur [P] [V] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL-LARIBI
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a18
20 février 2017
20 février 2017
Par lettre datée du 29 août 2013, Mme X... se voyait informée par le président du conseil régional de l'OGE de la suspension de son stage à compter du 20 août 2013, en conséquence du fait que M.
Source officielleChambre Sociale
63d22ab79b3c8605deec2125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 30 Décembre 2019 APPELANT : Monsieur [G] [B] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD OGEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86188
7 mai 2002
7 mai 2002
chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Société BOURGEY MONTREUIL CHIMIE venant aux droits de la SA INNOCENTI ZI SUD BP 46 Rue Lascos 13691 MARTIGUES Rep/assistant : Me OGEZ
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0ecb8dca058e3e7ed4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GEFI INGENIERIE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 14] [Localité 11] Représentée par Me Charles OGER de la SELARL ARMEN, Plaidant
Source officielle4eme Chambre Section 2
6520f6acbb275d83183a3db8
6 octobre 2023
6 octobre 2023
LE BARBIER confirmation Grosse délivrée le 6/10/2023 à Me CHAMPOL Me OGEZ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS **
Source officielleChambre sociale
642fb61dcece1704f574758e
6 avril 2023
6 avril 2023
OM/CH Association OGEC CENTRE NOTRE DAME OZANAM C/ [S] [F] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le :
Source officielle4eme Chambre Section 1
68fc59c7af64986e40f71a72
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Therme CONFIRMATION Grosse délivrée le 24/10/2025 à Me Emmanuelle DESSART Me Stéphanie OGEZ
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02440_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Il soutient que : - par mesure de bienveillance, il admet l'exonération de TVA sur les factures concernant OGEC pour 500 euros, Mme C responsable SESSAD pour 800 euros, Alliance Nationale des UCJG YMCA
Source officielle4ème Chambre
6528dfd1aaebb88318fda893
12 octobre 2023
12 octobre 2023
NASLIN [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Charles OGER de la SELARL ARMEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES FAITS ET PROCÉDURE Par acte authentique du 12 mars
Source officielle4ème Chambre
66878d0805d6f7f678d4940e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] Représentée par Me Charles OGER
Source officielle4ème Chambre
6789f3b2c2a5bdff9702ff14
16 janvier 2025
16 janvier 2025
MMA IARD prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Charles OGER de la SELARL ARMEN, Plaidant, avocat au barreau de NANTES
Source officielle4ème Chambre
688c4c13119f12788f059db3
31 juillet 2025
31 juillet 2025
JLR ALU prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] Représentée par Me Charles OGER de la SELARL ARMEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielleRéférés Civils
64c0b91ba67f3dd969e550ab
25 juillet 2023
25 juillet 2023
2023 ENTRE : Compagnie d'assurance LE FINISTERE ASSURANCE [Adresse 8] [Localité 5] Représentée à l'audience par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES et ayant pour avocat Me Charles OGER
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