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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
603336904ae273a759bbc39d
5 septembre 2017
5 septembre 2017
[W] [P] et la société Pressigny Palettes, dont il était le gérant.
Source officielleTARIFICATION
64af98c7049d5c05db1730ce
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Sur le temps de la coloration (25 jours en 2021), il y a effectivement un portage de contre-palettes et un repositionnement des palettes sur la table de levage.
Source officielleCour d'Appel
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20 février 2008
20 février 2008
Elle indique que lorsque l'affût a été transporté dans les locaux de la société ETS LEVIGNE il était cerclé sur la palette.
Source officielleJurid. Premier Président
678f383506f4e91c5f36c4c8
20 janvier 2025
20 janvier 2025
du 27 février 2024, la SELARL MJ Synergie, commissaire à l'exécution du plan a demandé au tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse qu'il soit statué sur une éventuelle résolution du plan suite au non-paiement
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd85603
21 mars 2001
21 mars 2001
nationalité française, métreur, demeurant 13 Rue de Boivinet à JARD SUR MER (85520) REPRESENTE par Maître JOURDAIN, avocat au Barreau de ROCHE FORT DÉFENDEURS Corinne Fabienne Y..., ... par Maître PAILLET
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b9
24 juin 2003
24 juin 2003
contre la Société CARREFOUR, la Compagnie d'Assurances WINTERTHUR et la SARL ANIMATION MAINTENANCE LINEAIRE en réparation des conséquences dommageables de l'accident dont elle a été victime heurtant une palette
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87606
6 juin 2005
6 juin 2005
POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me André MAUBLEU, avocat au barreau de GRENOBLE Monsieur Henri Y... né le 09 Mars 1945 à VIRIEU SUR BOURBRE (38730) La Grande Vie 38690 CHABONS défaillant Madame Paulette
Source officielleTARIFICATION
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27 octobre 2023
27 octobre 2023
En attendant, -Retirer dans les plus brefs délais, les palettes stockées dans les palettiers détériorés, Ou tout autre moyen d'efficacité au moins équivalente.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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16 octobre 2025
16 octobre 2025
Souvent j'ai vu monsieur [K] jeté dans une benne des palettes entières de bouteilles ; avec son collègue il était sur une plateforme de palettes pour être au niveau de la benne; j'ai vu un de ses collègues
Source officielleChambre Commerciale
6708c020445a086e2bcedced
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[M] [P] la pleine propriété de la marque moyennant le paiement d'une redevance basée sur le chiffre d'affaires réalisé par le cessionnaire sur la vente de palettes, ce paiement s'effectuant par année civile
Source officielleChambre sociale
6791dff51c87724b5e69d905
16 janvier 2025
16 janvier 2025
électrique puisque dans la déclaration d'accident du travail, non contesté par l'employeur, ce dernier écrit qu'il s'est blessé en voulant retenir une palette alors qu'il se servait d'un tire-palette
Source officielleSécurité sociale
6032e580308016596d58b7d0
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Il a voulu enlever la sangle qui maintenait la palette au fenwick et à ce moment la palette a basculé. Monsieur [O] s'est retrouvé coincé entre le cadre et la palette.
Source officielleSociale D salle 2
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
ou chariot élévateur et l'ensemble des quatre palettes effondrées appuyait contre les portes de la remorque.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc8
18 avril 2017
18 avril 2017
", ces palettes ayant par ailleurs été détruites par la société Sanofi ; Mais considérant au contraire des affirmations de la société OOCL, que l'expert EIMC n'a pas constaté que le conteneur était
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737b3acdc6046d476bc3a9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
chariot, prise des cartons déposés sur une palette ou à même le sol pour la préparation).
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6035624dbe0f278a1a0a3aa7
3 mai 2016
3 mai 2016
de liquide et 14 palettes d'épicerie, 10 000kgs, l'autre portant le numéro 23704 pour un transport de [Localité 5](25) à [Localité 7] en [Localité 6] (77) qui décrit la marchandise de la manière suivante
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
642d1448cb8fa004f57da0cc
4 avril 2023
4 avril 2023
, un de ces collègues a avancé la palette avec un tire-palette autoporté, le bras en appui sur le corps, le bras a eu un coup ».
Source officielleChambre Sociale
6789f23ee53fca3659f67378
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F] a saisi le conseil de prud'hommes de Rouen le 20 avril 2022 en contestation de la rupture, ainsi qu'en paiement de rappel de salaires et indemnités.
Source officielleChambre Sociale
63c1099abf9fd47c90a13d3c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[O], témoin : je lui ai présenté le travail qu'on allait effectuer : tri, palettisation, filmage de palettes d'électro-ménager.
Source officielle2e chambre sociale
602e76495a1ec9aebfe31e3b
17 février 2021
17 février 2021
Vous auriez du prendre toutes les dispositions utiles au chargement pour signifier ce problème et faire refilmer les palettes concernées.
Source officiellePage 12 sur 517