Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea56
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleChambre sociale 4-6
65aa30c0009f81000890dcf8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa2
11 janvier 2012
11 janvier 2012
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Claude X... épouse A... ... ... 20181 AJACCIO CEDEX 1 représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6031eed43de78027b9842600
1 juin 2018
1 juin 2018
Philippe Z... et la MAF, M. C..., la MAAF et la société EMK CONSTRUCTION.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c5
29 février 2012
29 février 2012
I DU DIAMANT Prise en la personne de son gérant en exercice Lieudit Stiletto 20167 MEZZAVIA AJACCIO ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Henri TROLLIET
Source officielleChambre 1-5
63d37960d1bc2605de4b4599
26 janvier 2023
26 janvier 2023
APPELANTS Monsieur [J] [H] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [A] [R] épouse [N] demeurant [Adresse 8] représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd8698a
16 avril 2003
16 avril 2003
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du seize Avril deux mille trois, par Philippe LOUISET, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f8
3 mars 2014
3 mars 2014
COMPARANTE-assistée de Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTS ET : POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, demeurant 11, rue François Chénieux-CS 83112-87031 LIMOGES
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389933
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère
Source officiellePremier Président
695f6321cdc6046d479765e0
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[I] [T] Nous, Philippe TRILLAUD, Président de Chambre, agissant sur délégation du Premier président de la Cour d'appel de Poitiers; Assisté, lors des débats, de Marion CHARRIERE, Greffière;
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893ad
8 mars 2007
8 mars 2007
Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926fa
10 septembre 2015
10 septembre 2015
d'AVIGNON Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NÎMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 21 Mai 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Philippe
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00068_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Salé » et a sollicité la présence à l’expertise des sociétés Eiffage construction équipements, Stéphane Thouin architecture, Bodin et associés, EGIS bâtiments Ile-de-France, EGIS concept, cabinet Philippe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60370bb0831271a65fcfe265
18 juin 2015
18 juin 2015
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fca4b2945949c4fa838980f
24 novembre 2020
24 novembre 2020
[X] [D] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Philippe GOURRET de la SCP GOURRET JULIEN, avocat au barreau de VALENCE,
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8bc
7 mars 2011
7 mars 2011
Mohamed X..., Me Philippe Y..., es qualité de mandataire liquidateur de Mohamed X... C/ Mme Naïma Z... épouse X...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67820c670f5e5278a7973884
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00065_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
B A et la Compagnie Areas Dommages, représentés par Me Phelip, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la commune de Tramayes à leur verser respectivement les sommes de 17
Source officielle1re chambre sociale
68130514e66d7f6b7b71ee29
30 avril 2025
30 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d94
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officiellePage 12 sur 86