Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
644229b5d2fa6fd0f804036f
20 avril 2023
20 avril 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c386
26 juin 2008
26 juin 2008
2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f27
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision
Source officielleChambre Civile
633fc328e633183e2ee17aa2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE DE L'AGGLOMERATION, prise en la personne de son représentant légal dite SEM AGGLO Siège social : [Adresse 4] Représentée par Me Philippe
Source officielleChambre Commerciale
5fda4126b585d188072e5ecc
5 septembre 2019
5 septembre 2019
en exercice, domicilié de droit es qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Gisèle BRIANCON de la SCP GIRARD BRIANCON, avocat au barreau de GRENOBLE, substituée par Me Philippe
Source officielleChambre 1-8
62cfb1de548bc59fcf4f0e78
13 juillet 2022
13 juillet 2022
CARDONNEL-BAYARD, avocat au barreau de TARASCON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielle5ème chambre sociale PH
63d0d61781a7b805de12b64c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
LEADER PRICE ESSONNE C/ [C] Grosse délivrée le à COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 24 JANVIER 2023 Décision déférée
Source officielle1ère chambre civile A
6162da77dda066944ee0e8f7
6 septembre 2012
6 septembre 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller Arrêt rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2567c1ccb0008628bd7
2 avril 2024
2 avril 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle4e chambre civile
65b364461d7564000872dfc0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162f3c424fee0dd3d0060ec
20 octobre 2011
20 octobre 2011
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
615e0e7bc25a97f0381f5708
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Adresse 2] Monsieur [M] [Y] Domicile élu : Société PG IMMOBILIER [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [A] [Y] Domicilie élu : Société PG IMMOBILIER [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd3d
4 mai 2011
4 mai 2011
MICHEL Z..., SA SAGENA, ayant Etablissement 86-88, avenue Baudin à LIMOGES (87), aux lieu et place de la SMABTP PLP-iB exécution de travaux grosse délivrée à la SCP COUDAMY et à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00840_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e74c25a97f0381f56b5
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 5 ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2014 (n°2014/ , 5 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89025
31 octobre 2006
31 octobre 2006
d'inscription au répertoire général : S 05 / 02887 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Février 2005 par le conseil de prud'hommes d'EVRY RG no 04 / 00636 APPELANTE SARL GB EUROTUBES ZA LES GROS
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01279_20230817
17 août 2023
17 août 2023
les travaux qu'il a fait réaliser dans l'un des immeubles situé 66, rue Sénéchal à Condé-sur-l'Escaut dont il est propriétaire, afin d'y établir six logements indépendants, n'ont aucunement affecté le gros
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf8
6 mars 2008
6 mars 2008
X... se présente en lettres rouges dont seuls le G et le P sont en majuscules ; que le mot TINTCENTER est en gris dégradé au dessus de GlasProtec et que trois bandes dégradées gris représentent les vitrages
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a6e9
23 avril 2024
23 avril 2024
JAVELAS, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef1
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePage 12 sur 106