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453 résultats pour « Xavier Demaison »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

6035f6bef8d0775c3a5f10a2

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de Présidente et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle

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CA

2e chambre sociale

6319870451eeae4f1309d154

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMES : Maître [W] [H], ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL NORBA LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c49cdc6046d472ddac1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

François-Xavier KOEHL, Conseiller M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bed208351cec65865a7

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

avocat au barreau de LYON substituée par Me Laurie ROUXEL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [T] [Z] née le 07 Février 1983 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

2e chambre sociale

633e7006f8faf13e2e973d36

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

APPELANTE : Madame [O] [S] née le 28 Décembre 1967 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laurent PORTES substituant Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64983aa6a2f06030d2693

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Par lettre du 22 août 2017 adressée à la SAS XL FRAIS, Mme [I] [B] a fait part de sa décision de démissionner de son poste.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d4d8c0355000835f757

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Elle en déduit que la prise d'acte doit s'analyser en une démission.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6614da4f28647600086a913b

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

62c52968a2c4236379079769

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[C] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Xavier FERRAND, avocat au barreau de DUNKERQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/20/005762 du 10/08/2020 accordée par

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e4656d26d0f8b57c19

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

cette qualité audit siège RCS BORDEAUX 749 926 903 [Adresse 1] [Localité 4] tous deux représentés par Me Erwan VIMONT, membre de la SCP LEX ALLIANCE, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b8a199ca0c5f0008399101

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fdb2589f722e4ba30e38045

Appel

3 avril 2019

3 avril 2019

LIBOURNE INTIMÉE : SAS CRICKET, siret n° 449 705 250, pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social, [Adresse 2], représentée par Maître Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10952bf9fd47c90a13b67

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

AUGIRON, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e53c25a97f0381f54f9

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 JANVIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

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CA

8ème Ch Prud'homale

68f07bfa8df3795388ea99cc

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[K] a présenté sa démission. Au terme de son préavis le 10 octobre 2018, M. [K] a reçu ses documents de fin de contrat. Le 30 avril 2019, M.

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CA

4ème Chambre

650bde71beee0f8318b97164

Appel

24 août 2023

24 août 2023

le 28 Juin 1968 à [Localité 6] (77) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Maxime GOUYER de la SELARL KERLEZ AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO - DINAN Représenté par Me Xavier

Source officielle
CA

2e chambre 1re section

60353c19675de665e9149bab

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, Greffier

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CA

Chambre 4-4

5fe1c9146b03a2146ea91248

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

APPELANT Monsieur [C] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS LAPP-MULLER, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaf

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

s'est étonné à haute voix devant plusieurs salariés que Brice E... n'ait pas encore démissionné et aurait fait des grimaces. Le même jour, Adel X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576196

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

] [Adresse 4] Madame [M] [R] [Adresse 5] [Adresse 6] Monsieur [P] [G] [Adresse 7] [Adresse 8] SAS GEO INSTRUMENTATION [Adresse 9] [Adresse 10] Représentés et assistés de Me Xavier

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