Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que MM.

été adressée, le directeur de l'hôpital Maison Blanche a informé la commission qu'il avait transmis à Monsieur X, par quatre envois en date des 20 février, 21 avril, 7 et 20 août 2015, l'ensemble des pièces

détournement de pouvoir alors que l'animosité de l'évaluateur ressortait des pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

au contraire des pièces du dossier qu'elle s'y est opposée et a retiré le poteau qui permettait d'accrocher la chaîne mentionnée par le constat d'huissier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier et notamment des pièces du dossier de demande de permis de construire dont les premiers juges ont demandé la production, que si la notice architecturale précise seulement

Ils soutiennent que : - c'est à tort que le premier juge a rejeté leur demande comme irrecevable pour défaut de production de la décision attaquée alors qu'elle figurait parmi les pièces du dossier

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit la création de trois accès sur la rue des Canadiens.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.