[U] [F] étaient une chute lors d'une démonstration de moto, ce que confirmait le docteur [L] qui précisait que l'assuré lui avait déclaré être pilote professionnel.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

en ressort que l'équipe de conduite en quart assure l'exploitation, la surveillance des installations ainsi que la sécurité des personnes et des matériels, que l'opérateur de conduite surveille et pilote

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI, avocat au barreau de l'AUBE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth JUNGBLUTH, présidente de chambre Monsieur Cédric LECLER, conseiller Mme Sandrine PILON

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Par avenant à son contrat de travail en date du 1er février 2008, le salarié a été promu au poste de conducteur d'installation et occupait en dernier lieu les fonctions de pilote d'installation.

Au dernier état de la relation contractuelle, Monsieur [U] [B] occupait un emploi de pilote système de production.

[D] occupait le poste de conducteur d'engins ' pilote d'installation. Le salarié a été victime d'un accident le 23 janvier 2023 et placé en arrêt de travail le même jour.

Dans le cas de l'espèce, il ressort de l'enquête de police que l'accident s'est produit le 12 août 2019 vers 12 heures 40, sur la [Adresse 11] sur laquelle circulaient le scooter piloté par M.

De même, il est avéré que les jets romains fonctionnent quoique leur arrêt doit être piloté depuis le pavé tactile dont la défaillance n'a pas été directement constatée par les experts, seule une photo

Elle invoque les conclusions du rapport d'expertise du 1er février 2019, considérant que l'accident trouve son origine dans une mauvaise utilisation des pneumatiques, le pilote ne leur ayant pas laissé

transport puisque circulant sur la voie publique, répond à la définition des véhicules terrestres à moteur dès lors que cette trottinette est un engin à moteur doté de roues lui permettant de circuler et piloter