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3 720 résultats pour « Alexandre Demeyere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e086

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte LEPLUS DEMAZURE, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 008918 du 14/ 12/ 2010) Madame Alexandra

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a38

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

RG N : 13/ 01633 AFFAIRE : Mme Alexandra A... C/ M. Laurent X... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f11e91c8e9fcf0712f5

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

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CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f3

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Aurélien X... est issu un enfant : Alexandre X..., né le 24 janvier 2011 à Bastia.

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6035829a6406c2a7cc29893b

Appel

12 avril 2016

12 avril 2016

1979 à [Localité 3] Représenté par Me Paul YON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0347 INTIMES L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85299

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

C/ Alexandre A... B...

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CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d621

Appel

7 février 2011

7 février 2011

prononcé le 25 novembre 2008 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de BRIVE qui, réglementant les droits et devoirs des parents à l'égard de Justine, née le 30 août 1993, Alexandre

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3ème Chambre Commerciale

6a0fe8e4cdc6046d4787c211

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marine EISENECKER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT substitué par Me Alexandre

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CA

1re Chambre B

6160920ddb7ff645d85664a6

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

459 Rôle N° 13/23997 SARL ETUDE LODEL C/ [P] [N] [W] [G] épouse [N] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Alexandre

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Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd92009

Appel

12 février 2015

12 février 2015

2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 01462 APPELANTE Association AFUL CABANEL-ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE de l'ensemble immobilier sis 1-3 boulevard Garibaldi, 5 à 11 rue Alexandre

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CA

Chambre Sociale

62c7cacdcb8dca058e3e7dd0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

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CA

3e chambre

615e0e19c25a97f0381f522c

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

du 7 septembre 2009 entre la société ALEXANDRINE et les époux [Y].

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Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f43

Appel

2 mars 2018

2 mars 2018

Alexandre X... a vendu à la SCI du [...]                  

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Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92300

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Philippe X...et Mme Alexandra Y...épouse X...

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CA

Chambre sociale

64f2d0655aeec3d9692389cf

Appel

31 août 2023

31 août 2023

rg n° 20/00445 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 6] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 AOUT 2023 APPELANTE : Madame [S] [T] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre

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5e chambre civile

686dfb20002316e0ca84902a

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[W] [P] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Andie FULACHIER, avocat au

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Chambre des Rétentions

6684eaffa0de54ff609f7f72

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Or, en l'espèce, la préfecture a attendu le 15 juin 2024 pour relancer les autorités allemandes, alors que ces dernières ne pouvaient répondre que jusqu'au 31 mai 2024.

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Chambre sociale

645c89609925b3d0f8f8f697

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

En deuxième lieu, la mise en demeure litigieuse a été émise par le directeur de la Cipav.

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CA

1ère Chambre

660cf26c7c1ccb0008628f2b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Le 29 novembre 2007, les époux [D] ont signé un contrat de réservation avec la SCCV Alexandre pour un appartement en l'état futur d'achèvement d'une surface de 25,55 m² au prix de 142.620 € TTC situé à

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CA

Chambre 4-8b

687b2a2ce24ceec1d00d9066

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

18 JUILLET 2025 N°2025/331 Rôle N° RG 23/04798 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBXU Société [5] C/ Organisme [7] Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Alexandra

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