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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3e
1 décembre 2014
1 décembre 2014
paires et l'inverse les années impaires, sauf meilleur accord des parties ; Vu les conclusions de Sandrine X...du 6 mars 2014 et celles de Philippe Y...du 23 juin 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9232e
17 novembre 2014
17 novembre 2014
paires, deuxième moitié les années impaires, constaté que la mère était hors d'état de payer une pension alimentaire.
Source officielle1ere Chambre Section 1
603849dd8eab1162792a8b40
15 février 2021
15 février 2021
par Me Hervé JEANJACQUES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [OC] [E] [Adresse 42] 37270 MONTLOUIS SUR LOIRE Représenté par Me Virginie DESPIERRES de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cd
12 juin 2008
12 juin 2008
G. no 04 / 02422, en date du 05 janvier 2006, APPELANT : Monsieur Robert X... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f64d
27 janvier 2012
27 janvier 2012
Roger Bertin X... et Mme Marie-George Romaine Danielle Y... se sont mariés le 23 septembre 1987 au Robert, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87824
31 mars 2005
31 mars 2005
A la suite d'une cession de parts intervenue le premier mai 2000, le capital sest trouvé réparti entre Robert Y... et Nicole Z..., son épouse, Robert Y... étant majoritaire, puis, le 8 mai 2000, Robert
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00649_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Article 3 : Le lycée Robert Doisneau, en qualité d'établissement support du GRETA de l'Essonne, est condamné à payer une indemnité de 4 000 euros à Mme A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaf5
23 janvier 2012
23 janvier 2012
né le 18 Novembre 1983 à MULHOUSE (68100) ... 42330 SAINT-GALMIER représenté par Me Annie GUILLAUME, assisté de Me Robert GIACOMEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, Date de clôture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9d3
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Robert A... M. Alain Y... Société S. A. M. M. A. R.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02735_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 2 novembre 2023, le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89884
5 novembre 2007
5 novembre 2007
22 Août 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANTE Madame Danielle X... épouse Y... ... 41230 SOINGS EN SOLOGNE représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Roberte
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02195_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Carta, Reichen et Robert et M.
Source officielleChambre 1 A
64f6c4dded0253d969201cba
30 août 2023
30 août 2023
MINUTE N° 384/23 Copie exécutoire à - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA - Me Anne CROVISIER Le 30.08.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032c845017d693df3845077
23 novembre 2017
23 novembre 2017
de la SCP SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 Madame [G] [M] [Adresse 4] [Adresse 5] Comparante Assistée de Me Philippe TOUZET de la SELARL TOUZET BOCQUET & ASSOCIES
Source officielleChambre 3-3
6025ec173487dd73b0770bab
11 février 2021
11 février 2021
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Pierre ROBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielle1ère Chambre
62590bd42d8c815f84f1b4a0
12 avril 2022
12 avril 2022
que l'administration fiscale a pris en compte le solde de 4 100 euros figurant au bilan au 31 décembre 2015 au titre de l'année 2016 et celui de 3,11 euros au titre de l'année 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Aucune déclaration de succession n'a été établie à la suite du décès de Robert X.... Aucune déclaration de succession n'a été établie à la suite du décès de Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913ce
7 avril 2014
7 avril 2014
paires et la seconde moitié les années impaires, - la moitié des vacances d'été qui seront fractionnées par quinzaine, la première moitié des deux mois d'été au père, les années paires, et la deuxième
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
11 avril 2025
La société de droit belge Robert International a pour activité la fabrication et la commercialisation de matériel agricole.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85ab0
11 juillet 2001
11 juillet 2001
DU 11 juillet 2001 ------------------------- Consorts X..., C/ Robert Y... Liane Z..., S.A.
Source officiellePage 13 sur 215
ROBERT, Anne, Dominique, Trippier de Lagrange
07/07/2026
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ROBERT, Pascale, Anne-Marie, FORT
07/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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