lui a occasionné des troubles dans ses conditions d'existence liés aux éclats de voix, aux bruits de couverts et de mouvements de tables et chaises, aux odeurs et à la vue immédiate d'une clientèle attablée

[Adresse 3] à [Localité 5] pris en la personne de son syndic bénévole Monsieur [Q] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Julien ATTALI de la SCP TEITLER & ATTALI, avocat au barreau de PARIS

domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Jean-Claude ATTALI

A, représenté par Me El Attachi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Nice du 13 octobre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté

L'huissier a ainsi relevé à l'aide d'un sonomètre, dans la chambre de l'appartement de l'intimée, alors que de nombreux consommateurs étaient attablés et consommaient des boissons dans la cour intérieure

cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 10] Représentée par Me Jean-Pierre BERTHOMIEU de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Laura ATTALI

392 720 843 [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué , avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Déborah ATTALI

YOLLARI TURKISH AIRLINES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Déborah ATTALI

plaidant : Me David ATTALI, avocat à Strasbourg. INTIMÉE : La S.A.

jugement rendu le 15 Juillet 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 13/04674 APPELANTE SARL VISION ECO SERVICES [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me David ATTALI

[I] [U]], qui vivait chez nous avec [Y] [W], voulait construire un atelier.

refus opposé par le maire de Paris à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en conformité du système de dépoussiérage de l'atelier

Par exploit signifié les 17, 18, 19 et 20 octobre 2022, la SAS Hôtel de [Adresse 17] a assigné la SAS Atelier Aquitain d'Architectes Associés (Atelier 4A), ses assureurs les sociétés MMA Iard et MMA Iard

Le commissaire de justice précise que des personnes sont attablées en terrasse devant le local, et sont servies par des employés du local sis au [Adresse 15].

seulement dans le cadre d'un transport sur les lieux à 3 moments de la journée (12h45, 14h23 et 19h 06) la présence de personnels, de tables et de chaises situées devant l'établissement et des personnes attablées

Vous en conviendrez, il n 'est pas acceptable que vous fermiez la cuisine avant la fin du service alors que des clients sont encore attablés.

SCP LGA PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [C] MAND ATAIRE JUDICIAIRE JP/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail pour motif économique Grosse délivrée à

reprises et l'avait promis prétextant divers subterfuges ; Madame [R] produit en outre l'attestation de Madame [F] qui relate la conversation de Monsieur Iera et de Madame [R] alors qu'elles étaient attablées

Le mis en cause s'expliquait ; il avait été accosté au bar où il consommait alors que ses enfants étaient attablés plus loin ; ils avaient d'abord parlé de voitures et de choses diverses avant que cet

A l'issue de ce dîner, alors que tous les participants étaient encore attablés, [J] [Z] a surgi entre [D] [M] et moi, a brutalement et sans excuse interrompu notre conversation pour donner ordre de manière