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295 résultats pour « Bidart Decle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

60136537a8060bb2d34bd691

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Par déclaration du 12 juin 2020, M. [X] a interjeté appel du jugement du TGI de Marseille, dans les termes suivants : appel total voir déclaration annexe.

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

690d96b8bb81cebe2e83dd83

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

PET INVEST, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bce

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

né le 23 mai 1981 à LOMME ... 64210 BIDART représenté par la SCP ALIROL & LAURENT, avoués à la Cour CPAM DE BAYONNE dont le siège social est 68/72 allées marines - 64111 BAYONNE CEDEX, prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85885

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

Elle fait valoir que le courtier d'assurances BIDAULT, de BARDY & Cie a indemnisé celle-ci pour le compte d'une société Mikihouse qui n'est pas l'assurée et qui n'assumait plus la responsabilité des marchandises

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca25ddcbbf603303c50006

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

[B] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D0007 Assisté par Me Philippe BIDAUT substituant Me Jean DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

63c108a5bf9fd47c90a139e4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Par déclaration du 15 juillet 2020, M. [V] [Z] a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01631_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 25 mai 2021, la SAS BMS Loto concept, représentée par Me Bibard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

642fb7bccece1704f5747a4b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

DE VILLERS Immatriculée au RCS de DIEPPE n° 407 789 106 [Adresse 4] [Localité 3] représentée et assistée par Me Marina CHAUVEL, avocat au barreau de ROUEN postulant de la SELARL Cabinets BIBARD,

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6033a52944ef31597c891265

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

Par déclaration en date du 27 avril 2016, M. [T] a interjeté appel de cette décision. Dans ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 07 novembre 2016, M. 

Source officielle
CA

4e Chambre A

616307f75a67331bacec3c1a

Appel

24 février 2012

24 février 2012

ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me BIDAULT de la SELARL JURISBELAIR, avocats au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-*

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603426e3e5e24e165788d126

Appel

31 janvier 2017

31 janvier 2017

1964 à [Localité 1] (Ouzbékistan) [Adresse 1], [Adresse 1], [Localité 2] RUSSIE représenté par Me Audrey HINOUX, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : D0049 assisté de Me Nadejda BIDAULT

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL20734_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

B, ressortissant camerounais, entré en France le 13 juin 2017 selon ses déclarations, a sollicité une première admission exceptionnelle au séjour le 18 octobre 2018 en tant que travailleur salarié.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60322aada25f176199d0210c

Appel

3 avril 2018

3 avril 2018

Olivier BIDARD, Inspecteur des finances publiques en vertu d'un pouvoir spécial INTIMES Monsieur [R] [H], décédé demeurant [Adresse 4] [Adresse 5] né le [Date naissance 1] 1936 à TAVERNY

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CA

1ère Chambre civile

626b8154d1fb03057d9a4faf

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS APPELANTE ET Monsieur [T] [U] né le 09 Septembre 1975 à AMIENS (80000) de nationalité Française 9 Rue de la Bassée 80670

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6358cd6dc40aa805a7864b21

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur APPELANTE Société [2], sise [Adresse 4] représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE absente et substituée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d25

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

Instance de TOURS en date du 06 Janvier 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANTE La SCI LE PETIT MARTIGNY agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Le Bois Bidault

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

677e162cdbb9bd42de09fb38

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AUTOSYBEL, CHEMPARC, MAITENA, ALLIANCE COACH, KUKILOVE, [Adresse 10], CAMPING PIN PARASOL, WOODRAKC, AGGLO [Localité 12], OFFICE 64, AQUADAX, FOTOLIA, ISTOCK, ADOBESTOCK, LE HUBLOT DANS LA CUISINE, LAURENT BIDART

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2607c1ccb0008628d6b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Par déclaration reçue au greffe de la cour, sous la forme électronique, le 1er décembre 2022, Madame [B] [A] a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65449d8fc71a6a83181c8f80

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Or, elle a fait l'objet d'une déclaration préalable à l'embauche régulière par cette dernière.

Source officielle
CA

1re chambre civile

686f4e39334d55acd19f1de8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

droits, - dit que l'expert poursuivra ses travaux en conséquence, - condamné la SA SMA aux entiers dépens, - assorti cette condamnation aux dépens du droit au profit de la SCP Cabinet Littner Bibard

Source officielle