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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
627f48f3551627057d32e160
12 mai 2022
barreau d'EURE APPELANT Madame [E] [H] Représentant : Me Jean-yves PONCET de la SCP JY PONCET - P DEBOEUF et Associés, avocat au barreau d'EURE Société GROUPE JUSTICE FINANCE Représentant : Me Céline
Pôle 5 - Chambre 8
6979d1c4cdc6046d47f50c6f
27 janvier 2026
du dossier 20114436 LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, La présidente, Assistée de Célia
5ème chambre sociale PH
éclaré se désister de l'appel dirigéc/S.A
63b91aceb63d827c909cacac
6 janvier 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES, section IN, décision attaquée en date du 27 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 21/00311 Monsieur [O] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Céline
2 e chambre civile
62f34a0c82b27805d4d3c06c
9 août 2022
2021, enregistrée sous le n° APPELANT [C] [J] Représenté par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 INTIMES [W] [G] Représenté par Me Céline
627f48f3551627057d32e162
Associés, avocat au barreau d'EURE APPELANT Monsieur [Y] [S] Représentant : Me Emilie HILLIARD de la SELARL EHMA AVOCATS, avocat au barreau d'EURE Société GROUPE JUSTICE FINANCE Représentant : Me Céline
Pôle 5 - Chambre 9
6a0fec80cdc6046d4788697e
16 avril 2026
mandataire liquidateur de la société SVM PROMOTION Société SVM PROMOTION ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère de la mise en état, Assistée de Célia
6a1924e6cdc6046d47539d82
28 mai 2026
PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE AUDIT SIEGE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère de la mise en état, Assistée de Célia
5e Chambre
615e0d7cc25a97f0381f4d8a
12 février 2015
DOUZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Q] [G] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Céline
Cour d'Appel
6253cb96bd3db21cbdd8dd8b
5 mai 2011
Des relations de Madame Noura Y... et de Monsieur Jean-Pascal X... sont issus trois enfants : - Kévin, né le 7 décembre 1992 ; - Ophélie, née le 2 octobre 1998 ; - Célia, née le 18 juillet 2001.
6253cabdbd3db21cbdd8be87
14 mai 2008
sociétés LES PRODUCTIONS FEELING, M PRODUCTIONS et EDITIONS MUSICALES CLAUDE C..., devenue la société BUDDE MUSIC, ont signé un accord de coproduction portant sur trois enregistrements de l'artiste Céline
Chambre 1-4
68676d756cbb391a608a1851
3 juillet 2025
Ensuite, il faudra procéder à la reprise des peintures de deux murs du cellier et le tableau de la porte d'entrée.
2ème chambre section A
677e163bdbb9bd42de09fbd8
7 janvier 2025
[B] [G], représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES C/ Mme [X] [U], représentée par Me Céline QUOIREZ
1ère ch. civile
64f02e6bdb41fad969879bc2
30 août 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : Cour d'appel de Rouen du 5 avril 2023 DEMANDEUR à la rectification : SA EQUITE RCS de Paris 572 084 697 [Adresse 4] [Localité 8] représentée et assistée par Me Céline
6253ca6ebd3db21cbdd8b032
27 mars 2008
délivrer une contrainte à laquelle elle a fait opposition, - que les dispositions légales relatives au PARE anticipé n'étaient plus en vigueur à la date de rupture des contrats de travail de Mme Céline
Juge des référés
ORCA_23VE02051_20250630
30 juin 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL Celize est manifestement dépourvue de fondement.
Chambre 1-3
662209619ce1420008389685
18 avril 2024
ALLIANZ IARD demeurant [Adresse 1] représentée par Me Céline CONCA de la SELARL MARCHESSAUX-CONCA-CARILLO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES S.A.R.L.
Rétentions
65ab733d36bfc00008d68cd2
21 août 2023
Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Sognon céline
6253cd78bd3db21cbdd93759
10 novembre 2016
décision attaquée en date du 19 Février 2016, enregistrée sous le no 15/ A/ 00396 APPELANTE : Madame Josette X... ... ... 97160 LE MOULE Non Comparante, ni représentée INTIMEE : Madame Céline
696768e8cdc6046d473e1389
13 janvier 2026
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Constance LACHEZE, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Célia MAXIMIN, greffière, Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907
69e705b1cdc6046d47f9fabb
20 avril 2026
procédure civile) N° RG 26/01281 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBG Affaire : Arrêt de la cour d'appel de Rouen en date du 3 juillet 2024 SA ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Céline
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