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9 566 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

627f48f3551627057d32e160

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

barreau d'EURE APPELANT Madame [E] [H] Représentant : Me Jean-yves PONCET de la SCP JY PONCET - P DEBOEUF et Associés, avocat au barreau d'EURE Société GROUPE JUSTICE FINANCE Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6979d1c4cdc6046d47f50c6f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

du dossier 20114436 LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, La présidente, Assistée de Célia

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

éclaré se désister de l'appel dirigéc/S.A

63b91aceb63d827c909cacac

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES, section IN, décision attaquée en date du 27 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 21/00311 Monsieur [O] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

2 e chambre civile

62f34a0c82b27805d4d3c06c

Appel

9 août 2022

9 août 2022

2021, enregistrée sous le n° APPELANT [C] [J] Représenté par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 INTIMES [W] [G] Représenté par Me Céline

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

627f48f3551627057d32e162

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Associés, avocat au barreau d'EURE APPELANT Monsieur [Y] [S] Représentant : Me Emilie HILLIARD de la SELARL EHMA AVOCATS, avocat au barreau d'EURE Société GROUPE JUSTICE FINANCE Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0fec80cdc6046d4788697e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

mandataire liquidateur de la société SVM PROMOTION Société SVM PROMOTION ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère de la mise en état, Assistée de Célia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a1924e6cdc6046d47539d82

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE AUDIT SIEGE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère de la mise en état, Assistée de Célia

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0d7cc25a97f0381f4d8a

Appel

12 février 2015

12 février 2015

DOUZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Q] [G] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb96bd3db21cbdd8dd8b

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Des relations de Madame Noura Y... et de Monsieur Jean-Pascal X... sont issus trois enfants : - Kévin, né le 7 décembre 1992 ; - Ophélie, née le 2 octobre 1998 ; - Célia, née le 18 juillet 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be87

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

sociétés LES PRODUCTIONS FEELING, M PRODUCTIONS et EDITIONS MUSICALES CLAUDE C..., devenue la société BUDDE MUSIC, ont signé un accord de coproduction portant sur trois enregistrements de l'artiste Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676d756cbb391a608a1851

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ensuite, il faudra procéder à la reprise des peintures de deux murs du cellier et le tableau de la porte d'entrée.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e163bdbb9bd42de09fbd8

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[B] [G], représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES C/ Mme [X] [U], représentée par Me Céline QUOIREZ

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e6bdb41fad969879bc2

Appel

30 août 2023

30 août 2023

DÉCISION DÉFÉRÉE : Cour d'appel de Rouen du 5 avril 2023 DEMANDEUR à la rectification : SA EQUITE RCS de Paris 572 084 697 [Adresse 4] [Localité 8] représentée et assistée par Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b032

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

délivrer une contrainte à laquelle elle a fait opposition, - que les dispositions légales relatives au PARE anticipé n'étaient plus en vigueur à la date de rupture des contrats de travail de Mme Céline

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02051_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL Celize est manifestement dépourvue de fondement.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

662209619ce1420008389685

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

ALLIANZ IARD demeurant [Adresse 1] représentée par Me Céline CONCA de la SELARL MARCHESSAUX-CONCA-CARILLO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES S.A.R.L.

Source officielle
CA

Rétentions

65ab733d36bfc00008d68cd2

Appel

21 août 2023

21 août 2023

Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Sognon céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93759

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

décision attaquée en date du 19 Février 2016, enregistrée sous le no 15/ A/ 00396 APPELANTE : Madame Josette X... ... ... 97160 LE MOULE Non Comparante, ni représentée INTIMEE : Madame Céline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

696768e8cdc6046d473e1389

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Constance LACHEZE, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Célia MAXIMIN, greffière, Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705b1cdc6046d47f9fabb

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

procédure civile) N° RG 26/01281 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBG Affaire : Arrêt de la cour d'appel de Rouen en date du 3 juillet 2024 SA ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Céline

Source officielle

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