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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
659e4b8255379800088474ab
9 janvier 2024
9 janvier 2024
la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
65aa3026009f81000890dcaa
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la 1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le neuf Novembre deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
653b59ff502b828318c4e799
26 octobre 2023
26 octobre 2023
1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt deux Juin deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
68f864ec5d3e42c22e13b8d9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre Sociale
6708c055445a086e2bcee0bb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
procédure civile devant : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6b7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
procédure civile devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre commerciale 3-2
68edd8ed87178132e1935020
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PJA ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, président, Assisté de Françoise DUCAMIN, Greffière, Vu l'article 906-1 al. 1 du code de procédure
Source officielleChambre commerciale 3-2
698d6ebbcdc6046d47fd0a30
3 octobre 2024
3 octobre 2024
VERSAILLES, vestiaire : 344 - N° du dossier 20240405 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, magistrat de la mise en état Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec24ecdc6046d4728dc51
21 octobre 2024
21 octobre 2024
commerce de PONTOISE le 16 mai 2024 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
64ba21eb354f98d9699d5001
20 juillet 2023
20 juillet 2023
VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26095 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
669218a7f3a19d0db6b71315
11 juillet 2024
11 juillet 2024
- N° du dossier 20240369 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, magistrat délégué par la première présidente Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
6675197c2a983144d72f446d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
VERSAILLES, vestiaire : 626 N° du dossier 26231 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-7
6878840863001e49f9f269dd
16 juillet 2025
16 juillet 2025
ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-7
6878840863001e49f9f269df
16 juillet 2025
16 juillet 2025
ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre Civile
67ecc7d58e074ba02f40a35b
1 avril 2025
1 avril 2025
[P] [L] et de Mme [H] [V] épouse [L] un véhicule de type camping-car de marque Fiat, modèle Ducato, immatriculé [Immatriculation 10], pour un prix de 12 000,00 euros.
Source officielle2ème chambre
652a31187ed1ea831811260c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[J] prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social Représentée par Me Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET, avocat au barreau de BORDEAUX Représentée
Source officielleChambre Sociale
6801dcab2d41c0a3fc6eca45
17 avril 2025
17 avril 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Estelle LAFOND, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre commerciale 3-2
662b440efe25450008314db0
25 avril 2024
25 avril 2024
[Adresse 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Ronan GUERLOT, magistrat délégué par la premier président Assisté de Françoise DUCAMIN, Greffier,
Source officielleChambre commerciale 3-2
6688de98676b73dd81b974e6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
le 08 Juin 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de VERSAILLES, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
69df1cb9cdc6046d47475a8e
14 avril 2026
14 avril 2026
Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officiellePage 13 sur 82