Edouard X... de sa demande reconventionnelle au titre du solde de l'indemnité conventionnelle d'occupation, - débouté en l'état M.

LA COUR Les parties qui ont vécu quelques mois en concubinage et se sont séparées début novembre 2011 ont un enfant commun, Edouard, né le 18 juin 2011.

DEMANDEURS Monsieur [M] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Edouard ICHON de la SELAS CABINET EDOUARD ICHON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame [T] [C], demeurant [Adresse 1] représentée

Il s'agit d'un cautionnement hypothécaire consenti par Hélier X... en garantie d'un prêt accordé le 24 juillet 1989 par le Crédit Agricole à Edouard X..., dit " fils ", dont M Z... a obtenu la mainlevée

N° 15/00278 AFFAIRE : [C] [H] épouse [K] C/ Société SODICO EXPANSION SA GENEDIS Association DES CENTRES DISTRIBUTEURS EDOUARD LECLERC UNION LOCALE CGT DE CHATOU Société GENEDIS EXPANSION L'UNION

FUK A..., née le 6 avril 1925 à Faa'a, de nationalité française, demeurant Pirae PK 2 quartier Atger ou Papeete ; Représentée par Me Arcus USANG, avocat au barreau de Papeete ; 2 - Monsieur Edouard

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le proviseur du lycée agricole Édouard

représenté et assisté par Me Frédéric A... de la SELARL DEBEAURAIN & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Monsieur Laurent Y... demeurant 7 Bis avenue du Docteur Edouard F... - [...

SECONDE MAIN PHONE, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux Représentant : Me Edouard ICHON de la SELAS CABINET EDOUARD ICHON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE

SECONDE MAIN PHONE - HEXAGONE MOBILE Représentant : Me Edouard ICHON de la SELAS CABINET EDOUARD ICHON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile,

Edouard Y... 5, square Clignancourt - 75018 PARIS Assisté de Maître J.-C. SIMON, 25, rue de Prony - 75017 PARIS DEFENDERESSES AU RECOURS : - S.A.

SIMON, 25, rue de Prony - 75017 PARIS - Monsieur MORHANGE Edouard Y... 5, square Clignancourt - 75018 PARIS Assisté de Maître J.-C.

cession partielle des actions n'a pas eu lieu au prix prévu dans le contrat - qu'il n'y a pas eu l'intervention de la société La Centrale Immobilière et qu'elle n'a pas été faite au profit de Monsieur Edouard

Sébastien Michel Edouard X... Représentant : Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Sandrine Y...

MUCHIUT [Adresse 1] [Localité 11] SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES assureur RC et RCD de l'EI MUCHIUT Edouard (contrat n°148500387) [Adresse 2] [Localité 21] SA MMA IARD assureur RC et RCD

La société ABX Logistic's France vient aux droits de la société Édouard Dubois et fils. La Cour se réfère aux conclusions des parties, visées par le greffier, du 7 janvier 2003.

APPELANT Monsieur [F] [N] né le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 10] ([Localité 6]), demeurant [Adresse 11] Représenté par la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avoués à la Cour, Assisté de Me Edgard

EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 07 Avril 2022, enregistrée sous le n° 19/00693 APPELANTS Mme [U] [Y] Représentant : Me Edouard CHARLOT-JACQUARD de la SELARL CHARLOT ET ASSOCIES