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740 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_22NT02286_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Lui a notamment été diagnostiquée une pseudarthrose du fémur distal droit ainsi que des gonalgies avec une déviation en varum du genou droit, selon un certificat médical du 8 octobre 2018 d'un chirurgien

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02545_20231218

Admin. Appel

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Pour contester le refus de titre de séjour qui lui a été opposé, Mme A soutient souffrir d'hypertension artérielle, d'un syndrome d'apnée du sommeil, de gonalgies et d'une hypertrophie endométriale.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21895_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

E D, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de Vaucluse du 4 octobre 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de Vaucluse de lui délivrer

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA01076_20250212

Admin. Appel

12 février 2025

12 février 2025

Mme A, ressortissante sénégalaise née le 22 juin 1990 à Gouniang (Sénégal) qui soutient être entrée sur le territoire français en 2013, s'est vu délivrer le 29 août 2018, en raison de son état de santé

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64f17f0892dd7fd9692bbcd0

Appel

31 août 2023

31 août 2023

arthrose depuis 2019 nécessitant des soins de kinésithérapie bi hebdomadaire, à l'origine aussi de syndrome vertigineux, instabilité à la marche diminuant son autonomie ainsi que des migraines, - une gonalgie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603507ca9d35aa345b939ada

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603507ca9d35aa345b939b07

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60360ef3ce674c73802cb2b6

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FÈVRE, Conseillère , et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61627b5592e3db741f8570b1

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 Septembre 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f900

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Bois d'Inde 97139 LES ABYMES Représentée par Me Sully LACLUSE (Toque 2) substitué par Maître GONAND, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Mademoiselle Louise Z... ...- ... 97139 LES ABYMES

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bbede405357f749eac4f

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

suicide médicamenteuse, et constatant après bilan, que « la patiente va bien, elle est peu douloureuse », -un certificat médical du docteur [T] du 3 juillet 2019, faisant état de troubles bipolaires, gonalgies

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

633d1fed62f5393e2eb449b5

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

PRETENTIONS DES PARTIES : Aux termes de sa requête, monsieur [P] [M] a sollicité la prise en compte de « la nette déviation en varum, l'arthrose, la chondropathie, la gonarthrose, la gonalgie des suites

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

633d1fed62f5393e2eb449b9

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Elle précise qu'une gonalgie gauche et des douleurs à la cheville droite ont été mises en évidence par certificat médical du 17 avril 2019 et qu'après plusieurs années d'errance et de difficulté pour réaliser

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68ef2dc78a85971c3ac2012e

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[H] [R] a déclaré une rechute sous la forme d'une gonalgie qui a été prise en charge sur le fondement de la législation professionnelle par la [7] le 29 avril 2020.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a321cdc6046d47b7952b

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

syndrome anxio dépressif sévère : anxiété, irritabilité, pensées intrusives, crise de larmes, cauchemars, évitement => épuisement physique et psychique : pleure, angoisse, douleurs divers (dorsalgies, gonalgies

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256800bfda47c90075f8e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

son inaptitude est liée à l'accident du travail dont il a été victime le 29 décembre 2014  ; qu'il a en effet à cette date fait une chute sur le genou droit alors qu'il était en livraison et que la gonalgie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62da3dc22eb797effb070173

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Le certificat médical initial établi le 8 novembre 2018 fait état d'une 'gonalgie droite'.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

628881faedb9a9057d0d2812

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

faisant état d'une douleur du ligament latéral interne ( LLI ) du genou droit, l'arrêt de travail a été prolongé le 5 juin 2015 pour un traumatisme du genou droit puis prolongé régulièrement pour des gonalgies

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cbc593736057d78aa76

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[D] a été victime d'une rechute de son accident du travail, le certificat médical évoquant une 'découverte en explorant une gonalgie d'une tendinopathie fissuraire du tendon rotulien gauche'.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2a05d6f7f678d495ea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Du fait de l'accident dont elle a été victime le 24 janvier 2014, Madame [N] [T] a présenté des gonalgies droites en relation avec une entorse bénigne du genou droit et une rupture partielle de quelques

Source officielle

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