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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22NT02286_20230915
15 septembre 2023
Lui a notamment été diagnostiquée une pseudarthrose du fémur distal droit ainsi que des gonalgies avec une déviation en varum du genou droit, selon un certificat médical du 8 octobre 2018 d'un chirurgien
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02545_20231218
18 décembre 2023
Pour contester le refus de titre de séjour qui lui a été opposé, Mme A soutient souffrir d'hypertension artérielle, d'un syndrome d'apnée du sommeil, de gonalgies et d'une hypertrophie endométriale.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21895_20231017
17 octobre 2023
E D, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de Vaucluse du 4 octobre 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de Vaucluse de lui délivrer
6ème Chambre
DCA_24PA01076_20250212
12 février 2025
Mme A, ressortissante sénégalaise née le 22 juin 1990 à Gouniang (Sénégal) qui soutient être entrée sur le territoire français en 2013, s'est vu délivrer le 29 août 2018, en raison de son état de santé
Ch.secu-fiva-cdas
64f17f0892dd7fd9692bbcd0
31 août 2023
arthrose depuis 2019 nécessitant des soins de kinésithérapie bi hebdomadaire, à l'origine aussi de syndrome vertigineux, instabilité à la marche diminuant son autonomie ainsi que des migraines, - une gonalgie
Pôle 5 - Chambre 6
603507ca9d35aa345b939ada
30 juin 2016
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND
603507ca9d35aa345b939b07
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND
60360ef3ce674c73802cb2b6
5 janvier 2016
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FÈVRE, Conseillère , et Madame Muriel GONAND
61627b5592e3db741f8570b1
24 octobre 2013
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 Septembre 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente et Madame Muriel GONAND
Cour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f900
25 juin 2012
Bois d'Inde 97139 LES ABYMES Représentée par Me Sully LACLUSE (Toque 2) substitué par Maître GONAND, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Mademoiselle Louise Z... ...- ... 97139 LES ABYMES
Chambre sociale
6364bbede405357f749eac4f
3 novembre 2022
suicide médicamenteuse, et constatant après bilan, que « la patiente va bien, elle est peu douloureuse », -un certificat médical du docteur [T] du 3 juillet 2019, faisant état de troubles bipolaires, gonalgies
Chambre Sociale-1ère sect
633d1fed62f5393e2eb449b5
4 octobre 2022
PRETENTIONS DES PARTIES : Aux termes de sa requête, monsieur [P] [M] a sollicité la prise en compte de « la nette déviation en varum, l'arthrose, la chondropathie, la gonarthrose, la gonalgie des suites
633d1fed62f5393e2eb449b9
Elle précise qu'une gonalgie gauche et des douleurs à la cheville droite ont été mises en évidence par certificat médical du 17 avril 2019 et qu'après plusieurs années d'errance et de difficulté pour réaliser
Chambre 4-8a
68ef2dc78a85971c3ac2012e
14 octobre 2025
[H] [R] a déclaré une rechute sous la forme d'une gonalgie qui a été prise en charge sur le fondement de la législation professionnelle par la [7] le 29 avril 2020.
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a321cdc6046d47b7952b
28 janvier 2026
syndrome anxio dépressif sévère : anxiété, irritabilité, pensées intrusives, crise de larmes, cauchemars, évitement => épuisement physique et psychique : pleure, angoisse, douleurs divers (dorsalgies, gonalgies
CHAMBRE SOCIALE B
63c256800bfda47c90075f8e
13 janvier 2023
son inaptitude est liée à l'accident du travail dont il a été victime le 29 décembre 2014 ; qu'il a en effet à cette date fait une chute sur le genou droit alors qu'il était en livraison et que la gonalgie
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dc22eb797effb070173
21 juillet 2022
Le certificat médical initial établi le 8 novembre 2018 fait état d'une 'gonalgie droite'.
Chambre sociale section 3
628881faedb9a9057d0d2812
19 mai 2022
faisant état d'une douleur du ligament latéral interne ( LLI ) du genou droit, l'arrêt de travail a été prolongé le 5 juin 2015 pour un traumatisme du genou droit puis prolongé régulièrement pour des gonalgies
Chambre Sociale
62760cbc593736057d78aa76
5 mai 2022
[D] a été victime d'une rechute de son accident du travail, le certificat médical évoquant une 'découverte en explorant une gonalgie d'une tendinopathie fissuraire du tendon rotulien gauche'.
Ch.protection sociale 4-7
66878d2a05d6f7f678d495ea
4 juillet 2024
Du fait de l'accident dont elle a été victime le 24 janvier 2014, Madame [N] [T] a présenté des gonalgies droites en relation avec une entorse bénigne du genou droit et une rupture partielle de quelques
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