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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9426d
12 mars 2018
12 mars 2018
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Gaëlle Buseine, conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90454
18 mars 2013
18 mars 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a5
16 avril 2013
16 avril 2013
Appelante, comparante en personne, assistée de Me Catherine JOSSE-TIRIAU, avocat au barreau de RENNES ASSOCIATION POUR L'ACTION SOCIALE ET EDUCATIVE DEPARTEMENT MAJEUR, curatrice de Madame Rozenne
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c77
31 octobre 2013
31 octobre 2013
RG N : 13/ 00364 AFFAIRE : SARL X...JOSE ET FILS C/ SARL BOIS ET SECHOIRS DE LA MOURNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ET ROYERE DE VASSIVIERE GS-iB Demande en cessation de concurrence
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90d00
20 novembre 2013
20 novembre 2013
né le 01 Janvier 1973 à Ivry sur Seine ... 20230 Santa Lucia di Moriani ayant pour avocat Me Linda PIPERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Marie Josée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bebd3db21cbdd8924e
18 mai 2007
18 mai 2007
Marie Josée X... épouse F... ... 77460 SOUPPES SUR LOING Représentant : la SELARL GANGATE - DE BOISVILLIERS - RAPADY (avocats au barreau de ST-PIERRE) CLOTURE LE : 30 mars 2007 DÉBATS : en
Source officielle4eme Chambre Section 1
643a4307d83dbd04f5fb2bde
14 avril 2023
14 avril 2023
Mme [O] soutient avoir constaté dans la soirée du 18 juin 2019 que sa fille âgée de trois ans qui avait été gardée par Mme [Y] dès la sortie de l'école, présentait une rougeur sur la joue ; qu'un examen
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde9
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Marie-Josée Z... épouse Y... Véronique Y...
Source officielle1re chambre 1re section
5fd93b1e13ef792078e4a2e8
21 avril 2020
21 avril 2020
Elles contestent que les mesures 13 à 20 de For Ever soient reprises de façon similaire dans 40 mesures jouées de Aïcha sur les 65 mesures jouées qu'elle comporte.
Source officielleChambre sociale
6262487bb1a50c277d4c5cc4
21 avril 2022
21 avril 2022
BAYONNE ET : CAF DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNANX [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Comparante en la personne de Madame [K], munie d'un pouvoir régulier Arrêt prononcé par : Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9415f
12 mars 2018
12 mars 2018
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Gaelle BUSEINE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e5
18 janvier 2006
18 janvier 2006
C/ Marguerite Y..., divorcée X..., Marie-Josée Z..., épouse A..., Madeleine Y..., épouse B..., Marie-Antoinette B..., Fabrice B..., Marc Z... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7ca
5 septembre 2008
5 septembre 2008
Marie Josée I... épouse H... Raymond J... Louise K... épouse J... Eric L... Alain M... Isasbelle N... épouse M... Claude O... Nicole P... épouse O... Gilbert Q...
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04462_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Les jouées latérales sont interdites. Leur couleur devra être harmonisée collectivement, en accord avec l'ABF ". 9.
Source officielleChambre sociale
669b5310a3418ee2ae72d1de
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'un jugement rendu le 23 Septembre 2021 par le Pole social du TJ de [Localité 8] ET : [5] [Adresse 3] [Localité 1] Non comparante, non représentée Arrêt prononcé par : Josée
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdbb5cc67489c94fdbf4f25
6 février 2019
6 février 2019
/10479 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6MKG Sur une requête en rectification matérielle d'un arrêt rendu le 23 mai 2018 par la cour d'appel de PARIS, RG 16/11556 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur Jorge
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01215_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 20 avril 2022, la SCI Sequoia, représentée par la Selarl Joffe et Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8ea
18 juin 2012
18 juin 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre 3-3
6618cef47935f50008be3f7d
11 avril 2024
11 avril 2024
CREDIT LYONNAIS, poursuites et diligences de son président représentée et assistée Me Alain USANNAZ-JORIS de l'ASSOCIATION USANNAZ-JORIS / AGOSTINI NICOLE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée et
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a7
4 novembre 2015
4 novembre 2015
97682 VINCENNES CEDEX ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et Me PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Marie Josée
Source officiellePage 13 sur 308
BERTIN JOREL, Sacha, Térence, Killian
31/07/2026
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Joré, Donavan , Michel , Denis
28/07/2026
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Enguerrand JORE CONSEIL
23/07/2026
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JOREVALE
22/07/2026
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Jorez, Nicolas, Jean, René
22/07/2026
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