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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 1
6631db2ba91469000847aa3a
19 avril 2024
19 avril 2024
19 Avril 2024, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Olivier BECUWE, Président et par Gaëlle LEMAITRE
Source officielle5ème Chambre
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
ETS ROLAND LEMAIRE ET FILS représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] 88210 MOUSSEY inscrite au registre du commerce et de l'industrie d'Epinal sous le numéro B
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c142
10 avril 2008
10 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 10 Avril 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bab
26 septembre 2007
26 septembre 2007
CODECHAMP de produire un état récapitulatif comptable des ventes de viseurs ayant équipé les chars Leclerc depuis 1990, permettant de calculer la commission due à la S.A.
Source officielleChambre Sociale
62760c58593736057d78a949
6 mai 2022
6 mai 2022
. - Grosse Me VERNAY 6.5.22 [Y] Me LECLERC 6.5.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 MAI 2022 N° 96 - 4 Pages APPELANTE : Société ASL POUYE LTD 26
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fd
29 novembre 2006
29 novembre 2006
, qu'en octobre 1995, LECLERC avait la certitude que Maître Z... es-qualités lui vendrait la superficie dont il avait besoin, que Maître Z... es-qualités a agi avec préméditation pour tenter de vendre
Source officielleChambre 2-4
66fce3bb8d6ea26f688da551
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[P] [K] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Le 1er octobre 2024 Nous
Source officielle2ème Chambre
63b7cdbd6b63637c907b7cf5
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE SARL APHF Représentée par Me Julien LEMAITRE
Source officielle1ère Chambre civile
69d7454fcdc6046d479c995f
8 avril 2026
8 avril 2026
Localité 1] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 25/02862 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HXSV Madame [C] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thomas LECLERC
Source officielle4ème Chambre
62e37924f18708e2e904b08e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
PHINO Représentée par Me Julien LEMAITRE, avocat au barreau de RENNES INTIME [L] [O] Représenté par Me Anne ADELAIDE, avocat au barreau de BREST -------------------------------------------
Source officielle1ère chambre
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024 RG :23/00972 Etablissement Public POLE EMPLOI PACA C/ [T] Etablissement Public POLE EMPLOI GRAND EST Grosse délivrée le 04/07/2024 à Me Louis-Alain Lemaire
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
ATMS Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Jean-gilles HALIMI, avocat au barreau de PARIS APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935e8
19 octobre 2016
19 octobre 2016
C/ BANQUE ACCORD BNP PARIBAS FINANCE CAF DE HAUTE GARONNE CENTRE LECLERC ROQUES SA COLOMIERS HABITAT CRCAM TOULOUSE 31 SA HLM DES CHALETS APPELANTS Madame Sandra Y...
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02139_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
des référés de prescrire une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de constater l'état actuel de leur propriété située 16, boulevard du Général Leclerc
Source officielleSociale A salle 1
6631db29a91469000847aa20
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER
Source officielle6e chambre
6035371efdebd2614377f7b3
31 mai 2016
31 mai 2016
SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS DEMANDEURS AU CONTREDIT **************** SAS EXTREME ex société EXTREME DESIGN [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Delphine LECOSSOIS LEMAITRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65b21028c4cf860008dff62c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Aucun élément ne permet donc d'établir le caractère fondé des doléances de la société Leclerc.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6384826f3a04f52166f2
5 avril 2023
5 avril 2023
Elle exploite un salon de coiffure sous l'enseigne Interview dans le centre commercial situé '[Adresse 6] (46), composé d'un hypermarché à l'enseigne 'Leclerc' et d'une galerie commerciale avec commerces
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fca483421aefbbef8ce3df6
25 novembre 2020
25 novembre 2020
Or, à l'occasion d'un échange que nous avons eu le 12 octobre 2015 avec la responsable de la parapharmacie Leclerc [Localité 4], nous avons été alertés sur une différence importante entre le nombre de
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03330_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
D'une part, il ressort des pièces du dossier que si l'accès au projet en litige se fait par la rue du fenouil, qui dessert également l'hypermarché Leclerc et sa galerie commerçante, il s'agit d'une voie
Source officiellePage 13 sur 287
LECLERC-LEMAITRE-JARDIN AVOCATS
21/08/2019
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LECLERC-LEMAITRE-JARDIN AVOCATS
24/03/2019
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SCP LECLERC-LEMAITRE AVOCATS
01/04/2016
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SCP LECLERC-LEMAITRE AVOCATS
14/04/2013
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