Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
67b96bdbdb19eca4673c766b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
6] Représentant : Me Yannick CARLET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE D'INJONCTION / MEDIATION MODIFICATIVE N°2025/1 DU 22 JANVIER 2025 Nous, Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4d
1 décembre 2005
1 décembre 2005
la société DIDACTIK EDITIONS, désigné à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de LYON du 15 avril 2003 ... 69006 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d609
20 janvier 2011
20 janvier 2011
10/ 2010 représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Chantal LAHAYE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07 Décembre 2010, tenue par Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6d
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cd
12 juin 2008
12 juin 2008
Monsieur Patrick X... a été radié d'office du registre du commerce le 21 mars 1986. Le C. E. P. M.
Source officielle11e Chambre A
5fde0ad84df402a98baa14e3
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Patrick B... B...
Source officielleChambre 3-2
65b35af61d7564000872dba6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
15 avril 2014
15 avril 2014
Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90820
25 avril 2013
25 avril 2013
Patrick Roland Y...
Source officielle16e chambre
5fdd37b3486601a06cba58c8
27 septembre 2018
27 septembre 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 58C 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 27 SEPTEMBRE 2018 N° RG 17/04553 AFFAIRE : Société INORA LIFE FRANCE C/ Patrick X.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a140
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Patrick Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd89
5 mai 2011
5 mai 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Elodie HANNOIR, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 24 Mars 2011, tenue par Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e041
26 mai 2011
26 mai 2011
avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 08874 du 21/ 09/ 2010) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 14 Avril 2011, tenue par Patrick
Source officielle4ème Chambre
65aa2daf009f81000890db84
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[W] et la société Couverture Villalon Patrick à verser à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033aa5b3f32755e6b226829
28 avril 2017
28 avril 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, chargée du rapport M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fdd
7 mars 2016
7 mars 2016
Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9015c
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Patrick X...a fait appel de cette ordonnance. Le ministère public a eu communication du dossier de l'affaire. A l'audience des débats devant la Cour du 6 décembre 2012, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9015f
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Patrick X...demandait au juge des tutelles de placer M. Robert X...sous tutelle et de désigner comme tuteur Mme Elodie X..., sa petite fille, notaire à Quesnoy sur Deûle.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e307
23 juin 2011
23 juin 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00525 du 25/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 03 Mai 2011, tenue par Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5aa
20 janvier 2011
20 janvier 2011
demeurant ..., 59320 HAUBOURDIN défaillante DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07 Décembre 2010, tenue par Patrick BIROLLEAU magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul
Source officiellePage 13 sur 343