Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6866151d11adae0daca5328f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 10 Septembre 2025 à 14 H 00 salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun En application de l'article 912 alinéa 3 du code de procédure civile, le dossier
Source officielleChambre 2-4
6866152411adae0daca53303
2 juillet 2025
2 juillet 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 17 Septembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé
Source officielleChambre 2-4
6866152611adae0daca53321
2 juillet 2025
2 juillet 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 24 Septembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé
Source officielleChambre 2-4
67ee19736cff766e94e38a64
2 avril 2025
2 avril 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 14 Mai 2025 à 14 H 00 Palais Verdun Salle Eric Negron (rez de chaussée) [Adresse 2] [Localité 1] Copie délivrée aux avocats des parties le : Le
Source officielleOrdonnance sur requête
653a0656d0451e8318d0e947
25 octobre 2023
25 octobre 2023
SOCIETE CEGID ayant son siège social : [Adresse 1] - [Localité 2] pour l'audience de la chambre 3-3 de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence du : MARDI 26 MARS 2024 à 14 h 00 - Salle G Palais Verdun
Source officielleOrdonnance sur requête
6594ac63082ae60008c45791
2 janvier 2024
2 janvier 2024
SECURE NORDIC PAYMENTS, UAB dont le siège social est sis [Adresse 1] - LITUANIE pour l'audience de la chambre 3-3 de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence du : 25 Juin 2024 à 14H Salle G Palais Verdun
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d2b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 19 Novembre 2025 à 14 H 00 salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d5e
22 octobre 2025
22 octobre 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 26 Novembre 2025 à 14 H 00 salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025dd6
22 octobre 2025
22 octobre 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 26 Novembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé
Source officielleChambre 2-4
6a1fc104cdc6046d47ea4535
20 mai 2026
20 mai 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 24 Juin 2026 à 14 H 00 salle Eric Négron Palais Verdun Copie délivrée aux avocats des parties le : Le greffier N.B. 2 : En vertu de l'article 915
Source officielleChambre 2-4
69fc2e86cdc6046d47e40cc6
6 mai 2026
6 mai 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 03 Juin 2026 à 14 H 00 salle Eric Négron Palais Verdun Copie délivrée aux avocats des parties le : Le greffier N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92494
2 juin 2015
2 juin 2015
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931e8
28 avril 2016
28 avril 2016
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R. G. : 16/ 00925 6e Chambre C Ordonnance no 2016/ M78 COPIE AU DOSSIER Affaire : M.
Source officielleCour d'Appel
Civile, Vu le désistement d'appel de Kheira X..., appelantec/Mourad Y
6253cd6dbd3db21cbdd93540
28 septembre 2016
28 septembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C RG N : 16/11143 Ordonnance no 2016/M150 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Kheira X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93545
28 septembre 2016
28 septembre 2016
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R.G. : 16/08185 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M148 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Pavla X...
Source officielleCour d'Appel
Civile, Vu le désistement d'appel de Hervé X..., appelantc/Elodie Z
6253cd6dbd3db21cbdd9354d
28 septembre 2016
28 septembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C RG N : 16/06988 Ordonnance no 2016/M147 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT M. Hervé X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93560
28 septembre 2016
28 septembre 2016
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R.G. : 16/06909 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M145 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Kenza X... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935e1
14 octobre 2016
14 octobre 2016
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R. G. : 16/ 09585 6e Chambre C Ordonnance no 2016/ M162 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. Mohamed X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935e3
14 octobre 2016
14 octobre 2016
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R.G. : 16/08233 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M159 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme KARIMA X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9376e
28 novembre 2016
28 novembre 2016
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R.G. : 16/08134 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M201 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. Abdelhakim X...
Source officiellePage 13 sur 131