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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f98380a
10 avril 2025
4e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/03465 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P4HR ORDONNANCE N° APPELANTS Mme [V] [J] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud
Cour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e313
20 juin 2011
Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 04 Février 2010, enregistrée sous le no 09/ 00032 ORDONNANCE DE RADIATION DU 20 Juin 2011 Le 20 Juin 2011, nous Brigitte ARNAUD
2e chambre sociale
63d22a049b3c8605deec1ec8
25 janvier 2023
Le 30 juillet 2018, Maître Arnaud, liquidateur de la Sarl [Localité 7], a notifié à M. [V] son licenciement pour motif économique. M.
6253ca62bd3db21cbdd8adfb
21 octobre 2007
ELIE ARNAUD X... Y... S.A.R.L.
Chambre 1-5
5fda1d175793ca613e93f7b6
26 septembre 2019
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 26 SEPTEMBRE 2019 LauB N°2019/ 520 Rôle N° RG 17/20951 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBQKD SCI STEFAN-ARNAUD-LUC A BEAUVALLON
Pôle 4 - Chambre 13
6528df9faaebb88318fda6e5
12 octobre 2023
[Localité 3] Non comparant et non représenté DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Arnaud
6438f33da942a604f5e937be
13 avril 2023
Monsieur [O] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant, non représenté DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Arnaud
6789f3c9c2a5bdff97030078
16 janvier 2025
Monsieur [K] [D] [Adresse 5] [Localité 8] Comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 4] [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Maître Arnaud
671b35932edfb0b58c05ee49
24 octobre 2024
, toque : D2008 INVITE A FAIRE DES OBSERVATIONS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Arnaud
Pôle 5 - Chambre 8
6163e0f8925cfde126683776
2 mars 2010
ECGM EXPERTISE COMPTABLE GESTION MANAGEMENT prise en la personne de son Président ayant son siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de
Pôle 5 - Chambre 3
653b59b7502b828318c4e5ab
26 octobre 2023
MK2 CINEMAS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS
6253cbc4bd3db21cbdd8e318
Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 14 Septembre 2010, enregistrée sous le no 08. 560 ORDONNANCE DE RADIATION DU 20 Juin 2011 Le 20 Juin 2011, nous Brigitte ARNAUD-PETIT
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00073_20230310
10 mars 2023
A et Mme B, représentés par Me Arnaud Buchard, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Saint-Aunès du 25 mai 2021 ainsi que la décision tacite rejetant
Chambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e7f
16 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur ARNAUD
Pôle 4 - Chambre 1
6035f588a235e55b0e5a9546
22 janvier 2016
de l'ASSOCIATION KUPERMAN- ARNAUD- DENIZE, avocat au barreau de PARIS, toque : J134 Assisté sur l'audience par Me Alain GONDOIN, avocat au barreau de GRENOBLE SARL DILASTAC prise en la personne de
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02706_20221018
18 octobre 2022
C P et Arnaud J, M. H I, Mme N O, Mme G F, M. K D, Mme E L et M.
ORCA_23TL00146_20230606
6 juin 2023
B, représentée par Me Huguenin-Virchaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 décembre 2022 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2022, par lequel
1re Chambre C
60370e0c50a29da8a68c850c
18 juin 2015
Rôle N° 14/11410 [D] [J] [P] [F] C/ [Z] [K] [M] [H] Grosse délivrée le : à : Maître PASSET Maître ARNAUD-LACOMBE DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance
1re Chambre A
61609a5b54c6ec55cf710224
2 juillet 2014
avocat au barreau de PARIS INTIMES Madame [F] [Q] née le [Date naissance 1] 1924 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Sociale A salle 3
63a2b0284486ef05df302556
21 octobre 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 23 Août 2022 EXPOSE DU LITIGE Par jugement du tribunal de commerce d'Arras du 3 mars 2017, la société Arnauld métaux récupération, gérée par Monsieur Arnauld [
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