Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch civ. 1-4 construction
695ca65975782d5f06ee8577
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Le tribunal a relevé que la solution réparatoire préconisée par l'expert consistant dans le remplacement des menuiseries blanches en menuiseries non blanches devait être retenue et son coût de 14 523,05
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b11
7 septembre 2006
7 septembre 2006
livrées, aux normes standard, ne correspondaient pas aux menuiseries existantes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3a
18 février 2016
18 février 2016
POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 18 Février 2016 --------------------------- RG no16/00018 --------------------------- SARL SARL JACOMET MENUISERIES
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d47
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Après plusieurs relances, un échange de courriers, relatifs à la non-conformité des menuiseries à la commande, celles-ci devant avoir un traitement incolore et ne pas être teintées, et le règlement d'une
Source officielle2ème CH - Section 1
66975ea292a5b3e8ade13f5c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Suivant exploit du 17 novembre 2023, l'appelante a fait assigner à jour fixe la société Pierre Fourcade menuiseries.
Source officielleChambre Sociale
65aa21fda34ad10008581849
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[H] [K] a été engagé, en qualité de menuisier-bardeur, par la SARL Charpente Escaliers Menuiserie (ci-après C.E.M) dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à compter du 5 novembre 2012.
Source officielleChambre 3-2
653219829e4ea48318f5a92f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
LA MAISON DE LA MENUISERIE, immatriculée au R.C.S. de BASTIA sous le numéro 529 510 513, désigné à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de BASTIA en date du 16 mai 2018, domicilié es qualité
Source officielle2ème chambre
651e53c5a81daa831884f6df
4 octobre 2023
4 octobre 2023
MENARD DISTRIBUTION « CD MENUISERIES » C/ S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc9
9 décembre 2015
9 décembre 2015
En l'espèce, la SARL D Menuiserie a été assignée en paiement le 9 juillet 2014, l'affaire a été débattue le 23 janvier 2015 et mise en délibéré au 20 mars 2015, date du jugement.
Source officielle4ème Chambre
6438f364a942a604f5e938b6
13 avril 2023
13 avril 2023
Sur le remplacement des menuiseries extérieures M.
Source officielleChambre Commerciale
62c67c96ca9bf26379030985
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La SARL Baud & Pougnier a commandé les éléments de menuiserie à la SAS Leul Menuiseries (la société Leul) ; elle a installé ces éléments, et le 7 mai 2013 M. et Mme [F] lui ont payé le solde du prix, sans
Source officielleChambre 1-4
6780be29780de3a214879efc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Condamné la SAS SUD EST MENUISERIE à payer à madame [B] [I] épouse [V] et monsieur [C] [V] les sommes de : -6241,80 euros au titre de travaux de reprise de menuiseries, somme indexée sur l'indice BT01
Source officielle15e chambre
615e0e7fc25a97f0381f5741
9 avril 2014
9 avril 2014
N° 12/05207 AFFAIRE : [X] [Q] C/ SARL ART MENUISERIES VITRERIE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 15 Novembre 2012 par le conseil de prud'hommes de MANTES LA JOLIE
Source officielleRéférés
686611e5957d68b57534e3bc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le 25 mars 2025, SARL FG MENUISERIE a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle3ème chambre
636ca6806c7633dcd15b3d4d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
IDEAL MENUISERIES C/ S.C.I. MAELMA S.A.S. THOMAS STORE S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
6684eacaa0de54ff609f7d06
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[B] [E] et son épouse, Mme [J] [X] (ci-après les époux [E]) ont confié à la société Atsec Menuiserie la fourniture et la pose de menuiseries en PVC pour l'ensemble des ouvertures de leur maison d'habitation
Source officielleChambre Sociale
6438f36da942a604f5e938fa
13 avril 2023
13 avril 2023
Ensuite la formation professionnelle de menuisier installateur suivi au CEREF n'a aucun rapport avec l'emploi exercé.
Source officielle5ème Chambre
65a8d490e12c85000874af94
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Matthieu DULUCQ de l'AARPI ARCAD AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ SUR APPEL PRINCIPAL / APPEL INCIDENT : Monsieur [Z] [J] né le 03 Juin 1975 à [Localité 5], exerçant sous l'enseigne PJB menuiserie
Source officielleChambre 3-1
660e43030740db0008fa91dd
3 avril 2024
3 avril 2024
MENUISERIE LAZER le 30 octobre 2023, Vu les conclusions notifiées par voie électronique le 22 février 2024 par lesquelles la S.A.S.
Source officielle16e chambre
6528dfe3aaebb88318fda969
12 octobre 2023
12 octobre 2023
MENUISERIE RENE MARTINON C/ [V] [Z] [I] S.A.S.
Source officiellePage 13 sur 258