[U] serait responsable de sa blessure, était fermé le 12 février 2013.

Le moyen de la commune de Blessy tiré de l'insuffisance des prescriptions à cet égard doit, dès lors, être écarté. 59.

Sur le désistement de la SCI Les Maisons Bleues : 4. La SCI Les Maisons Bleues déclare se désister de la présente instance.

[W] de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions * désigner tel géomètre qu'il plaira à la cour afin de procéder au bornage * dire et juger que le bornage devra être établi suivant le tracé bleu

de juger que la société CHAMPAGNE TROUILLARD s'est rendue coupable de contrefaçon de la marque "Diamant Bleu" n° 1.342.645 du 14 février 1986, renouvelée en dernière date le 31 octobre 1995,.

[V] [H], et a occasionné des blessures aux époux [H].

TN 51, venant de REIMS et se dirigeant vers MOURMELON LE PETIT (51) conduit par Monsieur Daniel X..., lequel ne pouvait éviter la collision avec l'avant droit du camion militaire et était gravement blessé

Il fait valoir que : - il s'est blessé le 17 octobre 2007 alors qu'il procédait au déchargement d'une palette chez un client, - cette blessure est établie par le certificat médical initial et son caractère

[S] [Y] a été gravement blessé dans un accident de la circulation.

Grièvement blessée, Mademoiselle [L] [B] subissait notamment un traumatisme crânien nécessitant une craniectomie.

[C] en lien avec l'accident du 21 juillet 2002 à l'occasion duquel il a été blessé ; - fixé le préjudice corporel de la façon suivante : * dépenses de santé actuelles : 10'147,65€ restés à la charge

n'étaient pas éclairées, qu'en soirée et la nuit, ce défaut cause un préjudice certain aux locataires, que devant se déplacer « à l'aveugle », elle a chuté le 9 janvier 2019, ce qui a entraîné une lourde blessure

La cour ne dispose d'aucun commencement de preuve, notamment d'aucun d'un certificat médical se prononçant sur la causalité des blessures de l'intéressé.

généralement pour accomplir les actes de la vie quotidienne en indiquer la nature et la durée quotidienne ; souffrances endurées : décrire les souffrances physiques, psychiques et/ou morales découlant des blessures

En toute hypothèse, ses blessures étaient localisées à la jambe * la consommation de cannabis est sans lien avec la réalisation du dommage comme l'a dit le premier juge * il ne conteste pas qu'il roulait

l'entretien vous m'indiquer qu'il ne s'agit pourtant que, je vous cite, de « touches de gants », « que les enfants étaient contents d'avoir participé a ce simili combat de boxe », « qu'ils n'ont pas été blessés

manière le plancher du fait d'une importante humidité est bombée et présente des points de faiblesse allant jusqu'à des ruptures et des trous, ces circonstances exposant l'occupant à un risque de blessures

A l'occasion de cette chute, elle s'est blessée et s'est fracturé la diaphyse de l'humérus droit avec paralysie du nerf radial, L'expert désigné par ordonnance du juge des référés du tribunal de grande

trace de coups mais d'une entorse de la cheville, - Mme [L] a concouru à la réalisation de son propre dommage dont elle est seule responsable car elle l'a bousculé ce qui correspond d'ailleurs à la blessure

Monsieur [U] a été blessé.