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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Surendettement
633bccc89be1eb3e2e926c72
3 octobre 2022
3 octobre 2022
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Christelle
Source officielleSurendettement
6438f2fba942a604f5e936c7
13 avril 2023
13 avril 2023
Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET ; ARRÊT : réputé contradictoire, prononcé publiquement le 13 avril 2023, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition de
Source officielleChambre Premier Président
6629f371dc6faf0009588a85
23 avril 2024
23 avril 2024
D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt trois avril deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Christel
Source officielleSurendettement
696f45c0cdc6046d47f65c13
19 janvier 2026
19 janvier 2026
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Christelle
Source officielleRétentions
668397ee8da90185712ea433
1 juillet 2024
1 juillet 2024
rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur le Préfet de l'Hérault assisté de Maître Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e2a7
29 juin 2010
29 juin 2010
D Christelle X... représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C/ Jean Lucien Y...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01380_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec14
14 décembre 2011
14 décembre 2011
défaillante Mademoiselle Christelle Y... née le 20 Juin 1972 à PORTO-VECCHIO (20137) ......
Source officielleChambre civile TI
64bb735b0d42fcd969e7cf5d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[D] [Y] [V], représentant : Me Mohamad OMARJEE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Mme [V] [W] [F] en sa qualité personnelle et en sa qualité de curatrice, représentant : Me Christel VIDELO
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb6
11 avril 2011
11 avril 2011
Chez Monsieur et Madame Joël X... ... 01150 PROULIEU représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Cecile BERTON, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : Mme Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c2b
2 juin 2017
2 juin 2017
Représenté tous deux et assistés sur l'audience par Me Franck GODET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0103 INTIMÉES Mademoiselle Christelle Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8681f
19 février 2003
19 février 2003
Les époux Y... ont relevé appel de cette décision, leur fille, Madame Christèle Y..., épouse A..., intervenant volontairement en cause d appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d819
28 février 2011
28 février 2011
42000) ... 42110 PONCINS représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Chrystelle
Source officielleChambre Commerciale
65b361a21d7564000872de7c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La société Établissements Chastel et Meyzenc a effectué les travaux le 16 avril 2018 pour un montant de 10.471,79 euros HT. La société Chastel et Meyzenc a adressé une facture n°1805269 à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef2a
25 janvier 2012
25 janvier 2012
SAGER GRAPHIC AGS CGEA ORLEANS C/ Christelle Y... épouse Z... ...
Source officielleRétentions
6440d806e704a005d1ed7029
19 avril 2023
19 avril 2023
né le 12 Juillet 2006 à [Localité 5] (ALGERIE) retenu au centre de rétention de [Localité 8] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté par Maître Christelle
Source officielle2ème Chambre
6618cf127935f50008be43b1
11 avril 2024
11 avril 2024
Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle
Source officielleRétentions
6868b37f75a2d196dbc191c5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 2] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
Source officielleRétentions
6868b37f75a2d196dbc191c7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 4] ( ALGÉRIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a35
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Jean Dominique X..., Mme Christelle X... épouse Y..., M. Frédéric X..., Mme Marie Christine Z..., Mme Laurence X..., Mme Maryse A..., M.
Source officiellePage 14 sur 256
BOSSARD, Chrystelle, Sarah, CROCHET
28/07/2026
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CHRYSTELE SAVEL
28/07/2026
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HE, Chrystel-Siqi, PAN, Qiangsheng, Victor
Acte en date du 30/06/2026 enregistré au SPFE Melu le 02/07/2026 sous le numéro Dossier n°2026 00021743, référence 7704P01 2026 A 01096 Adresse de l'ancien propriétaire: 15 Rue des Capucins 77160 Provins, Adresse du nouveau propriétaire: 15 Rue des Capucins 77160 Provins
26/07/2026
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LOUF, Melissandre, Chrystelle, Morgana, Aurore
26/07/2026
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FAUGERE, Anne-Sophie, Laure, Chrystelle, FAUGERE
26/07/2026
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