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2 038 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

615e0e07c25a97f0381f517d

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jean-Jacques BAZILLE de la SELARL BAZILLE/TESSIER/PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Alain LE MAGUER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d93c

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Société RANDSTAD, dont le siège social est 276, avenue du Président Wilson-93211 LA PLAINE SAINT DENIS Représentée par Maître Dominique MAZURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92495

Appel

1 juin 2015

1 juin 2015

LA ROCHETTE COMPARANT-assisté de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE A. E. C. J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f4

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

.-98800 NOUMEA représentée par la SELARL MANU TAMO LA SCI X..., prise en la personne de son représentant légal en exercice ...-98800 NOUMEA représentée par la SELARL MANU TAMO M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c92

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

représenté par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 07

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA04926_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

B, représenté par Me Mazza, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Melun en tant qu'il a rejeté sa demande d'annulation de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00627_20230607

Admin. Appel

7 juin 2023

7 juin 2023

A, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault du 21 juin 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00034_20230315

Admin. Appel

15 mars 2023

15 mars 2023

A, représenté par Me Mazas, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 6 janvier 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de procéder au réexamen de sa

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL00841_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

B, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 novembre 2023 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 avril 2023 par lequel le préfet

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c3d46693e17a63792057a9

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

-------------------------------------------------------- FAITS ET PROCÉDURE : Suivant facture en date du 23 octobre 2008, Monsieur [E] [U] exerçant sous l'enseigne Calvibat a acheté à la société Manu

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b561676c5d9057df80299

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

de la SELARL LE MAGUER-RINCAZAUX, avocat au barreau de LORIENT Madame [O] [N] épouse [R] née le 1er Novembre 1949 à [Localité 11] (29) [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Alain LE MAGUER

Source officielle
CA

1ère Chambre

64faba320f624005e653f76b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

07 juin 2023 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [B] [E] [R] [D] [Adresse 2] [Localité 5] Monsieur [C] [N] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés et assistés de Maître MAZURIÉ

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

625bae7544cde4277d1bd60a

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Il s'ensuit que les actes cotés AMI 1 et MAU ne pouvaient pas être facturés.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

680875c2dfde5caae99bd044

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

ABIVEN Représentée par Me Tiphaine LE NADAN de la SELARL MAZE-CALVEZ & ASSOCIES, avocat au barreau de BREST INTIME [W] [T] Représenté par Me Ronan TIGREAT, avocat au barreau de BREST -----------

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01869_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

B..., représenté par Me Mazas, demande à la cour d’annuler ce jugement du 18 avril 2023 et cet arrêté du 1er septembre 2022.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68f71379cbf3d85a0c71ec0a

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

BOURDAIS LANGUEDOC Grosse délivrée le 20 OCTOBRE 2025 à : - Me MAZARS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2025

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

6032e580308016596d58b706

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

INTIMÉES Madame [V], [R], [A], [E], [T] [F] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Myriam MAZE-VILLESECHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5ec

Appel

31 décembre 2007

31 décembre 2007

Observation ici faite que les travaux de viabilisation sus visés seront exécutés conformément au devis entrepris par l'entreprise MAZZA et par l'entreprise BORDERES. " Par ailleurs il est prévu dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90966

Appel

21 août 2013

21 août 2013

Rémi Y... titulaire de l'aide juridictionnelle MJ-iB Grosse délivrée à Maître MAZURE, avocat Le VINGT ET UN AOUT DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a39

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

représenté par Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE, substituée à l'audience par Maître DUFRAIGNE, avocat. Monsieur Gérard Z...

Source officielle

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