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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
615e0e07c25a97f0381f517d
10 juin 2014
audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jean-Jacques BAZILLE de la SELARL BAZILLE/TESSIER/PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Alain LE MAGUER
Cour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d93c
24 janvier 2011
mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Société RANDSTAD, dont le siège social est 276, avenue du Président Wilson-93211 LA PLAINE SAINT DENIS Représentée par Maître Dominique MAZURE
6253cd1cbd3db21cbdd92495
1 juin 2015
LA ROCHETTE COMPARANT-assisté de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE A. E. C. J.
6253cc6cbd3db21cbdd900f4
4 octobre 2012
.-98800 NOUMEA représentée par la SELARL MANU TAMO LA SCI X..., prise en la personne de son représentant légal en exercice ...-98800 NOUMEA représentée par la SELARL MANU TAMO M.
6253cca4bd3db21cbdd90c92
12 novembre 2013
représenté par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 07
4ème chambre
DCA_22PA04926_20240126
26 janvier 2024
B, représenté par Me Mazza, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Melun en tant qu'il a rejeté sa demande d'annulation de
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00627_20230607
7 juin 2023
A, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault du 21 juin 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00034_20230315
15 mars 2023
A, représenté par Me Mazas, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 6 janvier 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de procéder au réexamen de sa
Juge des référés
ORCA_24TL00841_20241003
3 octobre 2024
B, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 novembre 2023 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 avril 2023 par lequel le préfet
62c3d46693e17a63792057a9
4 juillet 2022
-------------------------------------------------------- FAITS ET PROCÉDURE : Suivant facture en date du 23 octobre 2008, Monsieur [E] [U] exerçant sous l'enseigne Calvibat a acheté à la société Manu
627b561676c5d9057df80299
10 mai 2022
de la SELARL LE MAGUER-RINCAZAUX, avocat au barreau de LORIENT Madame [O] [N] épouse [R] née le 1er Novembre 1949 à [Localité 11] (29) [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Alain LE MAGUER
64faba320f624005e653f76b
6 septembre 2023
07 juin 2023 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [B] [E] [R] [D] [Adresse 2] [Localité 5] Monsieur [C] [N] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés et assistés de Maître MAZURIÉ
Pôle 6 - Chambre 13
625bae7544cde4277d1bd60a
15 avril 2022
Il s'ensuit que les actes cotés AMI 1 et MAU ne pouvaient pas être facturés.
8ème Ch Prud'homale
680875c2dfde5caae99bd044
22 avril 2025
ABIVEN Représentée par Me Tiphaine LE NADAN de la SELARL MAZE-CALVEZ & ASSOCIES, avocat au barreau de BREST INTIME [W] [T] Représenté par Me Ronan TIGREAT, avocat au barreau de BREST -----------
ORCA_25TL01869_20251209
9 décembre 2025
B..., représenté par Me Mazas, demande à la cour d’annuler ce jugement du 18 avril 2023 et cet arrêté du 1er septembre 2022.
5ème chambre sociale PH
68f71379cbf3d85a0c71ec0a
20 octobre 2025
BOURDAIS LANGUEDOC Grosse délivrée le 20 OCTOBRE 2025 à : - Me MAZARS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2025
CHAMBRE 7 SECTION 2
6032e580308016596d58b706
9 novembre 2017
INTIMÉES Madame [V], [R], [A], [E], [T] [F] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Myriam MAZE-VILLESECHE
6253ca37bd3db21cbdd8a5ec
31 décembre 2007
Observation ici faite que les travaux de viabilisation sus visés seront exécutés conformément au devis entrepris par l'entreprise MAZZA et par l'entreprise BORDERES. " Par ailleurs il est prévu dans
6253cc95bd3db21cbdd90966
21 août 2013
Rémi Y... titulaire de l'aide juridictionnelle MJ-iB Grosse délivrée à Maître MAZURE, avocat Le VINGT ET UN AOUT DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise
6253cc99bd3db21cbdd90a39
16 septembre 2013
représenté par Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE, substituée à l'audience par Maître DUFRAIGNE, avocat. Monsieur Gérard Z...
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