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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-6
69692be7cdc6046d476d50ed
14 janvier 2026
14 janvier 2026
représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN
Source officielleChambre 1-6
69692df1cdc6046d476d712e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN
Source officielleChambre 1-6
69692df4cdc6046d476d7147
14 janvier 2026
14 janvier 2026
représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN
Source officielleChambre 3-3
661a202c4cfa010008a2d6e9
12 avril 2024
12 avril 2024
Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Philippe
Source officielleChambre 3-1
65cdb8b32425a70008258373
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[T] [V] Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [B] [Y] pris en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL ABA Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93939
26 janvier 2017
26 janvier 2017
26 JANVIER 2017 Le vingt six Janvier deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe, Madame Catherine MICHELOD, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90edd
13 novembre 2013
13 novembre 2013
.-23000 GUERET Représenté par Me Corinne JOUHANNEAU avocat au barreau de Guéret substitué par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC avocat au barreau de Limoges (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Source officielleChambre civile
64faba0a0f624005e653f64f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même, Conseillers.
Source officielleChambre civile
65b20c85c4cf860008dff46f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b7
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Philippe Bernard G...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e062
1 juin 2011
1 juin 2011
né le 22 Août 1954 à BASTIA (20200) ... 20600 FURIANI représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Corinne ROUDIERE, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bdfec80a69f3c1dc580
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Philippe X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93448
28 juin 2016
28 juin 2016
Philippe Christian X... C/ Mme Annette Micheline Z... épouse X...
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875151eeae4f1309d1d0
7 septembre 2022
7 septembre 2022
O BEERS Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me Philippe PERICCHI - Me Céline GUILLE COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE
Source officielleChambre 1-6
642fb556cece1704f5747341
6 avril 2023
6 avril 2023
Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE S AGRICOLES MEDITERRANEE Compagnie d'assurance HELSANA ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : -SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON -Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a87b
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Philippe A... à l'encontre de la société Cordonnier à la somme de 27.188 € en réparation de son préjudice, - fixé la créance de M.
Source officielleChambre civile
62760c87593736057d78a9e6
5 mai 2022
5 mai 2022
COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT CB/MK Demande de fixation de l'indemnité d'expropriation Arrêt notifié par lettre simple aux parties le 05.05.2022 Grosse délivrée à Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87872
17 novembre 2005
17 novembre 2005
association loi 1901), agissant en la personne de son représentant statutaire. ayant son siège social 2 Place du Concert 59000 LILLE Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Philippe
Source officielleChambre 3-1
6364bae6e405357f749ea7f6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
BR ET ASSOCIES C/ [I] [B] SAS WDHINI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Peggy LIBERAS Me Jean-Philippe GUISIANO Requête
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda1
5 mai 2011
5 mai 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 05/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08110 Jugement (No 10/ 4602) rendu le 11 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Philippe
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