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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfa
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Vincent Noël X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac8
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Vincent Y... Mme Geneviève Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908df
30 avril 2013
30 avril 2013
C/ Me Vincent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90b
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Vincent A... demande à bénéficier de la clémence de la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72a
15 septembre 2011
15 septembre 2011
ARMENTIERES (59280) demeurant... 59253 LA GORGUE représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Anne sophie ODOU, avocat au barreau de HAZEBROUCK INTIMÉ Monsieur Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a9
15 février 2013
15 février 2013
(né en 1989) et Vincent Z..., né en 1992 et adopté plénièrement par M. Z....
Source officielle1ère Chambre
62c91ab5f3eafe9fcf075f80
5 juillet 2022
5 juillet 2022
2018 (16/00000369) désignant Monsieur [Y] [N] en qualité d'expert dans l'affaire : Monsieur [J] [A] [C], décédé le 22/04/2019, Madame [K] [F] épouse [C], décédée le 14/09/2018, représentant : Me Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6348ff9a63d497adffda40a9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Représentant : Me Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 559 APPELANT Société ERGALIS FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b2
1 décembre 2016
1 décembre 2016
--------------------------- 01 Décembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00092 --------------------------- SA ARAN PROD C/ Organisme URSSAF POITOU- CHARENTES, SCP DELPHINE X..., SELARL VINCENT
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897e8
29 novembre 2007
29 novembre 2007
BOCAGE représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître CORNU, avocat plaidant pour Maître Evelyne PERSENOT-LOUIS, avocat au barreau D'AUXERRE APPELÉS EN CAUSE Monsieur Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d9
30 mars 2007
30 mars 2007
Elle demande la condamnation de Vincent Y... à lui payer la somme de 3000 € au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8de
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Il suffit de rappeler que : • Vincent Z... est né le 16 septembre 1993 à la clinique SAINT-DAMIEN au MANS (aux droits de laquelle vient le CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DU MANS) • profondément hypotrophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
634a4f50acdcd6adff75a9c8
14 octobre 2022
14 octobre 2022
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 69123/2/2022/08938 du 02/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMES : Demandeur à l'incident : Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52e
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Vincent né le 2 avril 1991 à STRASBOURG (67) - mineur, non comparant et non représenté- ET X... Alain Georges Louis ...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03309_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Article 2 : Le présent arrêt sera notifié à la société TotalEnergies Electricité et Gaz de France et au Lycée Vincent d’Indy.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ae
8 février 2011
8 février 2011
De leur union sont nés Virginie le 24 novembre 1986 et Vincent le 29 avril 1991.
Source officielleCour d'Appel
étournement de fondsc/Madame X
6253c8dcbd3db21cbdd86771
3 octobre 2002
3 octobre 2002
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES La Société Anonyme ETABLISSEMENTS VINCENT DIAZ dont Monsieur X. était le commissaire aux comptes a déposé le 10 juin 1993 une plainte avec constitution de partie
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e954
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Vincent, né le 1er juin 2002, - Julie, née le 1er décembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320d
17 mars 2016
17 mars 2016
No 14/ 04917 AFFAIRE : Vincent Stéphane X... C/ Stéphane Y...
Source officielleChambre Premier Président
659f9bb93328fa00087a27ea
10 janvier 2024
10 janvier 2024
La Selarl Catherine Vincent, initialement mandataire judiciaire, a été désignée liquidateur de la société.
Source officiellePage 14 sur 984