conclusions notifiées par la voie électronique le 9 mars 2022, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé des moyens développés, la société La tour des délices soutient, au visa des articles

[J] [S], en qualité de curateur de son père, demandent à la cour de : Vu les dispositions des articles 1103, 1104, 1193 et 1231-1 du code civil, Vu les dispositions des articles 1728 du code civil,

[J] demande à la cour de : Vu les articles 31 et 32 du code de procédure civile, Vu l'article 1302 du code civil, Vu les articles 1103, 1104, 1193, et suivant du code civil, Vu l'article 1231

condamné la banque aux dépens. *** Par conclusions notifiées par voie dématérialisée le 18 juillet 2022, la société Caisse d'Epargne et de Prévoyance de Rhône Alpes demande à la cour, au visa des articles

société GKL aux entiers dépens de première instance et d'appel. » *** La SARL GKL ARCHITECTES a conclu pour sa part le 28 juillet 2022, afin de demander à la cour de : « Vu les dispositions des articles

Studio La Maitrise, Vu les dernières conclusions signifiées le 9 décembre 2022 par la société Jamin Puech, La société Studio La Maitrise demande à la cour de statuer comme suit : Vu les articles

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées électroniquement le 25 novembre 2024, Mme [Z] [V] demande à la cour, au visa des articles 1103, 1193, 1231 et 1231-1 du code civil, de : -juger qu'elle

1112-1, 1113, 1132, 1192, 1193 et 1589, ainsi que 1231-5 du Code civil, Vu le jugement du Tribunal Judiciaire de MEAUX en date du 30 janvier 2023, DÉBOUTER les époux [L] de l'intégralité de leurs

Selon ses conclusions remises par voie électronique le 18 décembre 2025, elle demande à la cour, au visa des articles 1103, 1104, 1193, 1343-5 du code civil, des articles L145-41 du code de commerce:

Par conclusions notifiées par voie dématérialisée le 7 juillet 2021 fondées sur les articles 1103, 1104, 1193, 1224, 1225, 1226, 1231-1, 1353 et 2286 du code civil, la réglementation en matière de durée

Au terme de ses dernières écritures notifiées le 10 juin 2022, auxquelles il est référé pour l'exposé des moyens au soutien de ses prétentions, l'appelante demande à la cour de : Vu les articles 1103,

1103, 1104, 1583 et 1193 du Code civil, de : - juger la société L et J Diffusion recevable et bien fondée en ses demande - infirmer le jugement du Tribunal de commerce de Toulouse du 29 mars 2022 en

, 1104, 1193 et 1194), 1315 (devenu 1353) du code civil et de l'article L. 210-1 du code de l'environnement : - d'infirmer le jugement dont appel en toutes ses dispositions, - Et statuant à nouveau

1103 du Code Civil, Vu les articles 1104, 1190, 1193, 1194 du Code Civil, - Con'rmer le Jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes le 16 mars 2023 en ce qu'il a condamné la CAISSE REGIONALE DE CREDIT

La société IMTM demande à la cour, en l'état de ses conclusions déposées et notifiées par voie électronique le 23 janvier 2023, de : «- vu les articles 1103, 1104 et 1231-1 du code civil, les articles

1104 nouveaux du code civil), Vu les dispositions de l'art. 1217 et 1231-1 du code civil (ancien 1147 c.civ.), Vu les articles L. 121-1 et suivants du code de la consommation, Vu les articles R. 312

-6 et L 213-7 du COJ, les articles 1103, 1104, 1193 et 1217 du code civil, L.511-1 et suivants du code des procédures civiles d'exécution et 1240 du code civil, Vu les articles 31, 114, 117, 122, 54,

[J] la somme de 1.200 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Rejeté les autres demandes au titre de1'article 700 du code de procédure civile, - Condamné M.