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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
603282fe7a5708b6c88e345f
18 janvier 2018
18 janvier 2018
[A] [R] [J] et l'EARL [J] ont régulièrement relevé appel d'un jugement rendu par le tribunal de grande instance de Pau le 24 juin 2015.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6790898fa212a19f662df5c8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 22 Août 2024 par le Juge commissaire de VERSAILLES N° RG : 2024M02187 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72f
29 septembre 2011
29 septembre 2011
.-59410 ANZIN représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Bruno PIETRZAK, avocat au barreau de VALENCIENNES Association CROIX MARINE es qualités de curateur de
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc1
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Thierry X... ... 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE Appelant, comparant
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ec5
2 juillet 1999
2 juillet 1999
Y... de ses demandes reconventionnelles, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - condamne Monsieur Bruno Y... à payer à Madame Isabelle X... la somme de 1.000 Francs sur le fondement de l'article
Source officielle2ème Chambre civile
6451fae448616ed0f8cd4f40
13 avril 2023
13 avril 2023
BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bruno HUAUME de la SCP SCP D'AVOCATS HUAUME-LEPELLETIER-ARIN, avocat au barreau d'ARGENTAN - N° du dossier 2022044 INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd8944a
2 août 2007
2 août 2007
représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ Bruno Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba63
29 avril 2008
29 avril 2008
Bruno A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60371fbd0acc79b9da12e2f6
4 juin 2015
4 juin 2015
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Avril 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d794
22 février 2011
22 février 2011
Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 22 FEVRIER 2011 (no 79, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 22505 Décision déférée à la Cour : jugement du 10 juin 2009- Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056f
16 avril 2013
16 avril 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Patrick X... ... 35390 GRAND FOUGERAY Appelant, comparant en
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616333d9f74a27a178b843f7
22 juin 2011
22 juin 2011
22 JUIN 2011 (n° 168 , 04 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/20719 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la Mise en Etat du 23 Septembre 2009 -Tribunal de Grande
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6160964e41ad74d62c18189e
27 novembre 2014
27 novembre 2014
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 27/11/2014 *** N° de MINUTE : 579/2014 N° RG : 13/06875 Jugement (N° 12/03857) rendu le 04 Novembre 2013 par le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8873d
5 septembre 2006
5 septembre 2006
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 Chambre Section AO1 ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 05/05305 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 OCTOBRE 2005 TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8521f
20 mars 2001
20 mars 2001
AGRICOLE DE L'ANJOU ET MAINE 40, rue Prémartine 72000 LE MANS Convoquée, Représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués, Assistée de Maître Philippe LOYER, avocat au barreau du MANS INTIMES: Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf8f
21 mars 2008
21 mars 2008
INTIME : Monsieur Christophe X... ... ... 42300 ROANNE non comparant PARTIES CONVOQUEES LE : 13 septembre 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Février 2008 Présidée par Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d518
24 janvier 2011
24 janvier 2011
G : 09/ 05655 décision du Tribunal de Grande Instance de MONTBRISON Au fond du 06 mars 2009 RG : 2008/ 00072 ch no Z... C/ X...
Source officielleChambre Sociale
643a42efd83dbd04f5fb2b9a
14 avril 2023
14 avril 2023
DÉFÉRÉE : 20/00343 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 2] du 26 Août 2021 APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante ni représentée ayant pour avocat Me Bruno
Source officielleChambre Sociale
662c9500b787c4000862f71b
26 avril 2024
26 avril 2024
HOLOPHANE [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat Me Bruno FIESCHI de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : [7] [Adresse 1] [Localité 3] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb18
30 novembre 2011
30 novembre 2011
G : 10/ 00251 C-PYC Décision déférée à la Cour : jugement du 11 mars 2010 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R. G : 09/ 1943 S.
Source officiellePage 15 sur 258
GRANGER, Bruno, Christophe
03/01/2020
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GRANGER, Bruno
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
11/07/2019
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GRANGER, Bruno
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition — L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
13/12/2018
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GRANGER, Bruno
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur Selarl Franklin Bach 1, rue d'Alsace - 49000 Angers . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
03/01/2018
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GRANGER, Bruno
09/11/2017
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