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1 229 résultats pour « Carbonnetto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ef74ef9f00086f66ba

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

22/07678 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGJRV Sur appel d'un jugement rendu le 19 Mai 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 3] ORDONNANCE DE DESISTEMENT ( n° , 1 page) Nous, Raoul Carbonaro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f2f

Appel

27 février 2018

27 février 2018

date du 5 février 2018, enregistré le 6 février 2018 au greffe de la cour d'appel de Poitiers, Maître David X... a présenté au premier président près la cour d'appel de Poitiers, au nom de la SARL CABANETOS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69df20a7cdc6046d4747e164

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : B0873 - N° du dossier E000ELMZ LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Raoul CARBONARO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6520f693bb275d83183a3ce9

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

05895 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF4GS Sur appel d'un jugement rendu le 29 Avril 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 1] ORDONNANCE DE DESISTEMENT ( n° , 1 page ) Nous, Raoul Carbonaro

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f5836fac7141b7ea38

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

00904 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHB6R Sur appel d'un jugement rendu le 15 Décembre 2022 par le Pole social du TJ d'[Localité 2] ORDONNANCE DE DESISTEMENT (n° , 1 page) Nous, Raoul Carbonaro

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ef74ef9f00086f66a4

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

EXPRO, JCP d'[Localité 5] ORDONNANCE DE DESISTEMENT ( n° , 1 page ) Nous, Raoul Carbonaro, président, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07c078df3795388ea9af0

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

SELARL GRAVELLE AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC143 -, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 1 pages) Nous, Raoul CARBONARO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60337fd3c7d44b3384c4b1e2

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

effet de retarder la cristallisation de la résine et par là même de prolonger l'écoulement de celle-ci et ne contenant pas d'acide ; qu'il est indiqué que cette pâte est composée de citrate de sodium, carbonate

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

678b43b3c6ad78dd9cf0d4a8

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

EXPRO, JCP de [Localité 2] Nous, Raoul Carbonaro, président, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles 939 à 945

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6263993781d302277d8e8c64

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de  : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

634a4f81acdcd6adff75aa68

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63660b55bb0cef7f74279326

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63660b55bb0cef7f74279328

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambreM.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63660b69bb0cef7f74279368

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambreM.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69cdfc76cdc6046d47d229b6

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Caroline TABOUROT, conseillère Mme Constance LACHEZE, conseillère appelée d'une autre chambre afin de compléter la composition en vertu des dispositions de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94fcb787c4000862f6b9

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

678b43b5c6ad78dd9cf0d4cc

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

678b43b5c6ad78dd9cf0d4d0

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab75b636bfc00008d68dd9

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, président de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6ac83c9498318209dad

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle

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