Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6442299ad2fa6fd0f80402d5
20 avril 2023
20 avril 2023
Il ressort du rapport d'expertise que 'l'isolation et le doublage de la chaufferie prévu au devis n'a pas été réalisé et l'isolation de la trémie de l'escalier n'est pas achevée'.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943f6
6 avril 2018
6 avril 2018
G..., entraînant des écoulements à l'étage en dessous ; le rapport Elex met en cause l'étanchéité du pourtour de la baignoire des époux G... et le défaut d'étanchéité de la douchette équipant cette salle
Source officielle2ème Chambre
653b58b5502b828318c4e27d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
clients' (une même facture utilisée pour 2 ou plusieurs enregistrements sur le canal partenaire pour le même client) et des 'doublons inter-solaristes' (des dossiers présentés par JSA ENERGY en vue d'un
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89933
18 octobre 2007
18 octobre 2007
des murs mitoyens sur 22 mètres de long et 5 m de hauteur, "doublage 2 BA13+1 fibracosutic 25mm, laine de roche épaisseur de 75mm dans le vide épaisseur totale 150mm" pour un coût de 116.000 francs HT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0c38ac3a658931dd2b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La dépose des solivages endommagés lors de l'incendie dans la cuisine a nécessité la dépose des doublages des cloisons reposant naturellement sur le dit plancher et qui, comme nous nous en doutions, a
Source officielle5e chambre civile
63c79b94da31367c908eb6bf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de la Cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel GARCIA, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Estelle DOUBEY
Source officielle1ère Chambre
634f956fb5afe5adfff289ec
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La société Plac'force, assurée auprès de la société l'Auxiliaire, était titulaire d'un lot doublage isolation dans le cadre de la construction d'un hôtel, à [Localité 2].
Source officielle1ère Chambre
65a77dba8121050008662bda
16 janvier 2024
16 janvier 2024
tenues en audience publique : 24 octobre 2023 Date de mise à disposition : 16 janvier 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f64
16 janvier 2006
16 janvier 2006
plancher haut du rez-de-chaussée, laquelle implique la démolition des chapes, la chute de l'ensemble des matériaux, la reprise des cloisons intermédiaires et du carrelage ; qu'au rez-de-chaussée le doublage
Source officielleChambre civile 1-2
6973188bcdc6046d47638f88
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SA ARKEA FINANCEMENTS ET SERVICES, représentant : Me Olivier HASCOET de la SELARL HKH AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau d'ESSONNE - représentant : Me Sabrina DOURLEN, Postulant, avocat au barreau de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01452_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 25TL01452 constitue en réalité le doublon de la requête enregistrée sous le n°25TL01451.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01891_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Considérant ce qui suit : La requête n° 23VE01891 est en tous points identique à la requête 23VE01820 dont elle constitue un doublon.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01334_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 24BX01334 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 24BX01579.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01464_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 24BX01464 constitue en réalité un doublon du mémoire enregistré le 14 juin 2024 sous la requête n° 24BX00349.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02041_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Considérant ce qui suit : La seconde requête reçue le 23 août 2024 au greffe de la cour constitue en réalité un doublon de la requête n° 24BX02040 et a été enregistrée par erreur sous le n° 24BX02041
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00947_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Dès lors, la requête enregistrée sous le n° 25BX00947 est un doublon de la requête n° 24BX02079.
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776c5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
à la cour : Ordonnance rendue le 28 Janvier 2025 par le Juge commissaire de [Localité 9] N° RG : 2024M06166 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sabrina DOURLEN
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b2c
21 novembre 2001
21 novembre 2001
DOUYSSET, Président, Madame P. CRUTCHET, Conseiller, Madame M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d7f
8 janvier 2002
8 janvier 2002
DOUYSSET, Président, Madame P. CRUTCHET, Conseiller, Madame M. PHAURE, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 05 Novembre 2001, Monsieur M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d83
14 janvier 2002
14 janvier 2002
DOUYSSET, Président, Madame P. CRUTCHET, Conseiller, Madame M. PHAURE, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 26 Novembre 2001, Monsieur M. DOUYSSET, Président, en présence de Madame P.
Source officiellePage 15 sur 184