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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
6801dcbe2d41c0a3fc6ecaf7
17 avril 2025
17 avril 2025
, RCS n° 830 550 737, dont le siège social est sis [Adresse 1], elle même prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Fanny
Source officielle4eme Chambre Section 1
6799c4275331f58c9ee86ee2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DELVER, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [E] [S] demeurant [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Fanny CULIE de la SELARL
Source officielle1ère chambre section JEX
65b36c138c0355000835f6c0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[U] [J], représentant : Me Emmanuel Ludot, avocat au barreau de Reims INTIMEE Mme [W] [Y] épouse [J], représentant : Me Fanny Quentin de la SELARL BQD Avocats, avocat au barreau de Reims
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03718_20220829
29 août 2022
29 août 2022
son plan local d'urbanisme intercommunal valant plan local de l'habitat en tant qu'elle prévoit un emplacement réservé sur une parcelle dont elle est propriétaire sur le territoire de la commune de Farges
Source officielleRETENTIONS
6710aa57be64d7e510245002
14 octobre 2024
14 octobre 2024
U] [U] C/ PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 14 OCTOBRE 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Fanny
Source officielle1ere Chambre Section 1
66fe358191b69e88a370ff0d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
CM-CIC LEASING SOLUTIONS (CCLS) Grosse délivrée le 02-10-24 à Me Angéline BINEL Me Fanny CULIE Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR
Source officielleChambre Premier Président
660e431f0740db0008fa967b
2 avril 2024
2 avril 2024
l'absence de demande contraire, du 09 Janvier 2024, où l'affaire a été mise en délibéré au 02 Avril 2024, devant Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de ROUEN, assistée de Fanny
Source officielleRéférés
65b365b31d7564000872e067
25 janvier 2024
25 janvier 2024
] [N] Me Claude BOURGAUX la SELARL SERGE DUPIED COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 21 Décembre 2023 à neuf heures trente, devant Nous, Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae8f
27 mars 2008
27 mars 2008
Jean-Michel Y..., avocat Ordonnance rendue ce jour, VINGT SEPT MARS DEUX MILLE HUIT par Nous, Marie-Colette BRENOT, première présidente de la cour d'appel de RIOM, assistée par Marie-Christine FARGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d926
3 mars 2011
3 mars 2011
. ***** Monsieur Philippe X... et Madame Nathalie Y... se sont mariés le 13 août 1992 à LIEVIN et trois enfants sont issus de cette union : - Fanny, née le 1er janvier 1993 ; - Anaïs, née le
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e259
16 juin 2011
16 juin 2011
2 ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 07588 Jugement (No 08/ 07279) rendu le 28 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ LL APPELANTE Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9340b
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Rue Pasteur 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SA SOCIETE GENERALE prise en la personne de son représentant légal Forum du Fango
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a66
20 août 2020
20 août 2020
statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91039
29 janvier 2014
29 janvier 2014
CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JANVIER DEUX MILLE QUATORZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Compagnie d'assurances MACIF prise en la personne de son représentant légal 11 bd du Fango
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21789_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse le 10 août 2022 sous le n° 22TL21789, Me Fanny Sarasqueta, avocat de M.
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
66878d1905d6f7f678d494ea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Juin 2022 par le juge de l'expropriation de NANTERRE RG n° : 21/00089 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b1a
30 septembre 2014
30 septembre 2014
C/ UDAF DU FINISTERE Mme Fannie Y... Mme Aude Y... Mme Annie Z...
Source officielleCh. Sociale -Section A
677e183725a73d43aa4ae0ad
7 janvier 2025
7 janvier 2025
prud'hommes - formation paritaire de Valence en date du 30 mai 2024 suivant déclaration d'appel du 05 juillet 2024 Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69737a12cdc6046d476bad47
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Localité 1] Représentée par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocat au barreau de la Drôme INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, conseiller chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
66fce3dc8d6ea26f688da71b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
attaquée en date du 25 avril 2024, enregistrée sous le n° RG F 23/00086, suivant déclaration d'appel du 31 mai 2024 Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officiellePage 15 sur 160