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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

69df2466cdc6046d47483187

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

* * * EXPOSE DU LITIGE Le 23 juillet 2020, alors qu'elle s'apprêtait à sortir de la caravane qu'elle louait au sein du camping [Etablissement 1] à [Localité 6], Mme [X] [R] a glissé sur le sol

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02211_20240701

Admin. Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

D, entrepreneur individuel, agissant sous la dénomination commerciale Glisse Evasion, a sollicité du tribunal administratif de Nice, d'une part, par une demande enregistrée sous le n° 2000789, l'annulation

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c109c4bf9fd47c90a13dea

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[V] des chaussures de sécurité évitant de glisser ou déraper, que le camion-benne était équipé d'une échelle placée à l'arrière du véhicule et que M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a365bcdc6046d4785ac12

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

précipitations qui ont touché le département de l'Aude le 15 octobre 2018 et ont entraîné la reconnaissance en état de catastrophe naturelle de nombreuses communes, dont celle de [Localité 1], un glissement

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6684eb30a0de54ff609f8230

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[H] à lui restituer le véhicule financé, de marque Harley Davidson, modèle Touring electra glide ultra classic, immatriculé [Immatriculation 5], numéro de série 5HD1FV4148Y685840, sous astreinte de 150

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b362161d7564000872deb6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Y] [N], vendeur en magasin au sein de la société [7], a glissé et a présenté comme lésion un hématome à la cuisse gauche, une bétonnière étant mentionnée comme l'objet ayant causé la lésion, selon une

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60372c85504a040780c66196

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

Ils font valoir que Monsieur [O] a perdu le contrôle de son engin, a été éjecté de celui-ci qui a continué à glisser tandis que sa tête est allée percuter le véhicule de Monsieur [D] au niveau du bas de

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02385_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Il soutient que : - ainsi qu'il en justifie par les attestations produites, il a glissé sur les pavés et chuté à l'angle de la rue de la Marne et de la rue Saint-Porchaire, devant le magasin Grassin

Source officielle
CA

5e Chambre

62c7cb6ccb8dca058e3e8109

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

souscrit une déclaration d'accident du travail auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Corse (la caisse) pour l'une de ses salariées, Mme [H] [V] libellée comme suit  : 'La salariée a glissé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634a4f92acdcd6adff75aa9a

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

La société [4] y a indiqué qu'en arrivant sur son lieu de ramassage scolaire, Mme [K] avait glissé sur une plaque de verglas en descendant de son car et était tombée.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d1b201587f74be0254

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

à l'entreprise, que ses conditions de travail étaient normales, qu'il est ignoré ce que la victime faisait juste avant le malaise, et que le levage des blocs se fait par fenwick, le salarié faisant glisser

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

69748e4fcdc6046d47883f07

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Localité 6] Lieu de travail habituel Activité de la victime lors de l'accident : Nature de l'accident : Activité habituelle Mme [T] déclare qu'en descendant les escaliers à la sortie de l'usine avoir glissé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c8ef53dc5b777c9099315f

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

, le 28 juillet 2017, avoir subi un accident du travail survenu le 26 juillet 2017 dans les conditions suivantes : 'Etait en train d'approvisionner la machine avec du papier, la ramette du papier a glissé

Source officielle
CA

2ème Chambre

63b7cd016b63637c907b7bdf

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

A l'appui de son appel, Mme [P] [U] expose : - qu'elle a glissé sur le verglas et chuté au sol lorsqu'elle se trouvait dans l'abri des caddies afin d'en prendre un pour aller faire ses courses au magasin

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfc58d0ccf000877e715

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le courriel en date du 26 juin 2017 du chef du magasin selon lequel 'Samedi 24 juin 2017 à 17h30 la cliente a glissé et est tombée devant l'accueil du magasin.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6549e2d0bc1a528318e09628

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Il déclare avoir glissé sur le sol humide et avoir chuté. Il a une fracture de l'auriculaire gauche et une douleur au genou droit ».

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdc6fd6fde352936a2f3b95

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

naissance 1] 1963 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Patrick DEUDON de la SCP PATRICK DEUDON, AVOCAT, avocat au barreau de NICE substituée par Me Bénédicte GLEIZE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6035db4f82f7d241d8edec4e

Appel

11 février 2016

11 février 2016

de caisse par la société Gremaro exploitant un magasin Intermarché, a été victime d'un accident à l'issue de sa journée de travail du 21 décembre 2009 ; que, selon la déclaration d'accident, elle a glissé

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02743_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

le tribunal administratif de Grenoble ; * le préjudice des requérants n'est pas grave et anormal ; le lien de causalité entre celui-ci et le fonctionnement du ruisseau n'est pas établi ; * le glissement

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162e0781120e9a89a34a5dd

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

À la suite des travaux de terrassement et de réalisation du mur de soutènement destiné à conforter le talus séparant le terrain de Madame [S] et celui de la SNCF, un glissement important de terrain a eu

Source officielle

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