Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2025.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Avril 2023.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2024.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2024.

DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Octobre 2023 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistéee de Madame Josiane

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Février 2020.

en cette qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu le 27 FEVRIER 2007 Par mise à disposition au Greffe Par Madame Josiane

Nature de la décision : RENVOI MISE EN ETAT Grosse délivrée le : aux avoués Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Madame Josiane COLL, Conseiller, en présence

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

G : 10/ 00566 Mme Arlette Josiane Albertine Marie Y... épouse Z... C/ M. Michel Z...

APPELANT : Monsieur Jean-Luc Vincent X... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Annie CHANDEY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Madame Josiane Justine Y... épouse X... ...

l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 12 février 2008 Par Madame Josiane

Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL (Article R 322-19 du code des procédures civiles d'exécution) Madame Cécile YOUL-PAILHES, présidente, assistée de Mme Josiane

14903 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJIC Ordonnance n° 2024/M056 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Josiane

SPECIALISE D'[Localité 2] Etablissement Public TRESOR PUBLIC au domicile élu de l'ADMINISTRATION TRESORERIE DU VAUCLUSES AMENDES Intimés Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assistée de Josiane

GRAVIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Josiane Denise A... épouse X...

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Josiane

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2024.

DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Octobre 2023 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistéee de Madame Josiane