CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
679331d931df9338379d27f7
23 janvier 2025
KLM Auto 34 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée sur l'audience par Me Frédéric VERINE de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [Y] [F] [Adresse
671b35832edfb0b58c05ed3f
24 octobre 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
2e chambre sociale
626a2f3b71469e057d789a80
27 avril 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
3e chambre sociale
6629f363dc6faf000958885d
24 avril 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
CHAMBRE 2 SECTION 1
61631f4d8007cf6451ddcc8e
18 janvier 2012
mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe
Cour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd74
4 mai 2011
personne de son représentant légal Chemin du Fort Lacroix Bat A2 20200 BASTIA défaillante Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal Société LORENZI-GARSI
Pôle 1 - Chambre 5
69cf55fecdc6046d47f30321
2 avril 2026
PV EXPLOITATION FRANCE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 et assistée de Me Philippe RIGLET de la SCP ATALLAH
6253cbc7bd3db21cbdd8e3ed
29 juin 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e7
24 mars 2011
SOCIETE COMMERCIALE D'EQUIPEMENT " SCE " dont le siège social est 10, Rue de la Maraîche-86330 SAINT JEAN DE SAUVES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Marie Christine
6253cbd9bd3db21cbdd8e719
31 octobre 2011
.-19170 L'EGLISE AUX BOIS représenté par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Nadège POUGET BOUSQUET, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle
6253cb79bd3db21cbdd8d97e
15 mars 2011
.-87000 LIMOGES représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Delphine CHENE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 30 NOVEMBRE 2009
6253cc02bd3db21cbdd8ed63
15 décembre 2011
MJ-iB saisie attribution grosses délivrées à maître GARNERIE et à la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 15
6253cc3bbd3db21cbdd8f8fe
27 juin 2012
C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST JPC-iB remboursement de prêt Grosse délivrée à maître GARNERIE, avocat COUR
6253cb79bd3db21cbdd8d987
Bridal-19130 OBJAT représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour, assistée de Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES E. U. R. L.
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
.- Rue Vincentello d'Istria 20137 PORTO-VECCHIO assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA Madame
Chambre civile 1-2
677e149726e046654dc50c97
7 janvier 2025
juin 2023 par le Tribunal de proximité de GONESSE N° RG : 11-22-0017 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 07.01.25 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Philippe
1re chambre 2e section
628490c8498a54057d103097
17 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente
69706c27cdc6046d47113e6d
20 janvier 2026
JAVELAS, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Mme Florence SCHARRE, Conseillère,
677e149826e046654dc50ca3
JAVELAS, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente
2ème CH - Section 1
6031f0b9309c562936bb0054
30 mai 2018
des causes, Philippe Z..., en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour
Page 15 sur 41